Garantie valeur à neuf + biens mobiliers

[Jouby]

Bonsoir tout le monde,

Je suis en plein dans mes devoirs en ce moment, loool, et j'aurai besoin d'une confirmation sur un exercice, j'ai un doute.

Dans mon exercice, je dois déterminer le réglement d'un sinistre par rapport aux éléments donnés.
Je l'ai fini, cependant j'ai juste 2 détails qui me pose soucis.

Admettons :
- dommage incendie sur immobilier : 130.000 €
- Il y a une vétusté à 30% dessus
MAIS la personne a souscrit une garantie valeur à neuf en immobilier.
Donc pour moi, avec la vétusté, on tombe à 91.000 mais on n'en tient pas compte grâce à sa garantie, et donc, on garde quand même la valeur de 130.000.
Est-ce bien ça ???

Et le 2ème soucis, on a :
- Dommages mobiliers à 55.000 €
- Espèces détruites à 400 €
- Valeurs mobilières détruites à 600 €
Sa garantie mobiliers est à 60.000, donc on peut tout lui rembourser, mais est-ce que je lui compte quand même les espèces et valeurs mobilières détruites ? (donc un total de 56.000) ou est-ce que ça rentre pas dans la garantie ? (et dans ce cas, je compte que 55.000). J'ai un doute car je ne sais pas exactement ce que veut dire "espère détruites" et donc si ça va aussi dans la garantie "Biens mobiliers" !!!

Merci d'avance :smile:

 

[jassure]

Bonsoir tout le monde,

Je suis en plein dans mes devoirs en ce moment, loool, et j'aurai besoin d'une confirmation sur un exercice, j'ai un doute.

Dans mon exercice, je dois déterminer le réglement d'un sinistre par rapport aux éléments donnés.
Je l'ai fini, cependant j'ai juste 2 détails qui me pose soucis.

Admettons :
- dommage incendie sur immobilier : 130.000 €
- Il y a une vétusté à 30% dessus
MAIS la personne a souscrit une garantie valeur à neuf en immobilier.
Donc pour moi, avec la vétusté, on tombe à 91.000 mais on n'en tient pas compte grâce à sa garantie, et donc, on garde quand même la valeur de 130.000.
Est-ce bien ça ???

Et le 2ème soucis, on a :
- Dommages mobiliers à 55.000 €
- Espèces détruites à 400 €
- Valeurs mobilières détruites à 600 €
Sa garantie mobiliers est à 60.000, donc on peut tout lui rembourser, mais est-ce que je lui compte quand même les espèces et valeurs mobilières détruites ? (donc un total de 56.000) ou est-ce que ça rentre pas dans la garantie ? (et dans ce cas, je compte que 55.000). J'ai un doute car je ne sais pas exactement ce que veut dire "espèces détruites" et donc si ça va aussi dans la garantie "Biens mobiliers" !!!

Merci d'avance :smile:

Pour la partie immobilière: cela dépend du contrat, il manque donc des données: si la valeur à neuf existe en rachat total de la vétusté (dans les contrats haut de gamme), ok pour ta réponse mais la plupart du temps le rachat de la vétusté est à concurrence de 25% parfois de 33% de la VAN. Franchement, l'exercice n'a d'intérêt que si le rachat est partiel. Dans les CG, le pourcentage auquel je fais référence est en général au chapitre "modalité d'indemnisation".... à noter que la garantie VAN est souvent subordonnée à la reconstruction effective dans les deux ans...

Pour la deuxième partie: là aussi, il manque des données : la définition des biens :fleche: la plupart des contrats différencie le mobilier, les bijoux, les objets de valeur, les espèces et valeurs.... la réponse à ton exercice dépend donc du contrat souscrit. Il est plus que probable que "espèces et valeurs mobilières" soient exclus de la définition du capital "mobilier" - donc dans l'idée il faudrait vérifier le capital assuré en "espèce et valeur mobilière" et vérifier l'absence éventuelle d'exclusion. Là aussi, l'exercice n'a d'intérêt que s'il faut dissocier l'indemnisation au titre des différentes définitions des biens.

A déduire au final une éventuelle franchise contractuelle... si des extraits de CG sont fournis avec ton exercice, il faut les lire... :angel:

:smile:

 

[Jouby]

Arfff, ben en fait j'ai donné toutes les données que j'avais.
La seule chose que je n'ai pas précisé, c'est que la garantie Biens immobiliers va jusqu'à 300.000 €, donc là on est à 130.000, c'est bon, il y a de la marge. loool !!!

Mais effectivement, je n'ai pas d'autres données dans mon exercice.

Le but étant de calculer ce qu'on réglera à l'assuré !!!

Donc pour l'immobilier, si on met la vétusté de côté à cause de la VAN, ça fait 130.000 et avec le mobilier, ça fait 56.000 de plus (ou 55.000 si on enlève espèces et valeurs mobilières), donc j'arrive à 186.000

:unsure:



PS : ensuite on a une règle proportionnelle de prime à calculer mais comme ça n'a rien à voir avec le capital, j'en ai pas parlé.
Sinon, je te donne quand même la fin :

"Lors de l'expertise, il est signalé que le risque est contigu à une carrosserie, le taux de prime aurait du être majoré de 25%" => donc, c'est cette phrase qui me fait dire qu'il faut faire une règle proportionnelle de prime, mais bien sûr, c'était à nous de le savoir, ce n'est pas dit dans l'exercice !!

Donc, j'ai fais :

186.000 (mais bon, pour les 186.000, faut voir loool) x (1/1,25) = 148.800

Donc un total de 148.800 à régler à l'assuré !!!

 

[jassure]

Mais effectivement, je n'ai pas d'autres données dans mon exercice.

Dommage, cela ne forme pas au mécanisme de réflexion d'une indemnisation...

PS : ensuite on a une règle proportionnelle de prime à calculer mais comme ça n'a rien à voir avec le capital, j'en ai pas parlé.
Sinon, je te donne quand même la fin :

"Lors de l'expertise, il est signalé que le risque est contigu à une carrosserie, le taux de prime aurait du être majoré de 25%" => donc, c'est cette phrase qui me fait dire qu'il faut faire une règle proportionnelle de prime, mais bien sûr, c'était à nous de le savoir, ce n'est pas dit dans l'exercice !!

Donc, j'ai fais :

186.000 (mais bon, pour les 186.000, faut voir loool) x (1/1,25) = 148.800

Donc un total de 148.800 à régler à l'assuré !!!

Je ne suis pas forcément d'accord. Une règle proportionnelle est opposable à l'assuré sur la base d'une inexactitude non intentionnelle dans la déclaration du risque constaté après sinistre . En l'occurence, si ton assuré sinistré est un particulier, je n'ai pas encore rencontré dans aucune de mes études comparatives un risque MRH dont le tarif dépendait du voisinage (même si techniquement cela se justifierait) - tu devrais d'ailleurs le vérifier dans ta compagnie: en MRH, tu ne demandes pas pour tarifer le risque s'il existe une activité professionnelle à proximité... :wacko:

 

[Jouby]

Dommage, cela ne forme pas au mécanisme de réflexion d'une indemnisation...

Je ne suis pas forcément d'accord. Une règle proportionnelle est opposable à l'assuré sur la base d'une inexactitude non intentionnelle dans la déclaration du risque constaté après sinistre . En l'occurence, si ton assuré sinistré est un particulier, je n'ai pas encore rencontré dans aucune de mes études comparatives un risque MRH dont le tarif dépendait du voisinage (même si techniquement cela se justifierait) - tu devrais d'ailleurs le vérifier dans ta compagnie: en MRH, tu ne demandes pas pour tarifer le risque s'il existe une activité professionnelle à proximité... :wacko:

Oui c'est une maison individuelle !
Mais après, c'est clair que les exercices sont loin de représenter la réalité.
Il y a encore plein de question à se poser dans la pratique par rapport à la théorie.
C'est pour ça que je suis bien contente d'être en alternance pour voir la "réalité" de la chose, ça aide beaucoup.
Enfin bon, mon prof a décidé de majoré sa prime, tant pis on la majore :laugh:

Merci beaucoup pour ton aide :smile:

 

[Jouby]

RE !

J'ai un détail supplémentaire lool.
En ce qui concerne la VAN, ça m'a perturbé ce détail car je me suis dis que c'était trop facile s'il n'y avait rien à faire looool, donc j'ai relu tout mon cours depuis le début ! (ce que j'aurai du faire avant remarque :laugh et ce n'est pas précisé dans l'exercice, mais dans mon cours, le prof a effectivement consacré un petit paragraphe qui dit que la VAN est limité à 25% donc en cas de vétusté à 20%, on rachète tout ! Mais à 30%, ben non, on se limitera à 25.

Voilou :wink2:

Sinon pour le reste, pas de détail en plus !!

 

[jassure]

le prof a effectivement consacré un petit paragraphe qui dit que la VAN est limité à 25%
Voilou :wink2:

Sinon pour le reste, pas de détail en plus !!

Attention, ce pourcentage est d'ordre contractuel et en aucun cas issu d'une règle... notre contrat d'il y a 15 ans rachetait 33%. Dans celui qui est commercialisé actuellement, le contrat d'entrée de gamme rachète 25% mais le "haut de gamme" rachète la totalité de la vétusté. Ne retiens pas ce chiffre de 25% comme une règle: il faut LIRE LE CONTRAT..... :mellow:

 

[Jouby]

Oki, merci pour la précision.
Je ferai attention à ça !! :smile: