[IS] Plus ou moins value Long terme

[darling59]

Bonsoir,
Je rencontre un problème au niveau du traitement de la plus ou moins value à long terme.

Il y a une moins value long terme sur la cession des titres de participation de 1 500€ et une reprise pour dépréciation de 10 000€ sur ces titres (considérée comme une plus value LT).

J'aurai tendance de soustraire la moins value LT de 1 500€ de la plus value de 10 000€ (c'est à dire la reprise), ce qui me donnerait une plus value LT de 8500€. Mais j'hésite car la reprise de dépréciation des titres n'a pas le même traitement que la moins value long terme.

La reprise de dépréciation est à déduire intégralement (pas de quote part de frais)
La moins value LT est à réintégrer.

Ma question est peut être bête, mais j'aimerai savoir comment procéder dans une telle situation !

Merci :angel:

 

[gluss]

Les reprises pour dépréciations sont des plus values à long terme à 0%.
Ces plus values à long terme sont déduites extra-comptablement du résultat imposable, ce qui a pour effet d'annuler le produit comptabilisé.

 

[darling59]

Merci Gluss
Je me suis compliqué la vie pour rien :zarbi:

 

[Steph93]

Bonjour

Je me suis compliqué la vie pour rien :zarbi:

Non !

Vous devez effectivement d'abord calculer la plus ou moins value nette de l'exercice. Dans votre exemple, il s'agit bien d'une plus value nette à LT de 8 500 €. C'est cette plus value nette qui est "imposable" à 0% et qui doit donc être déduite du résultat imposable au taux normal.

 

[darling59]

Bonjour

Non !

Vous devez effectivement d'abord calculer la plus ou moins value nette de l'exercice. Dans votre exemple, il s'agit bien d'une plus value nette à LT de 8 500 €. C'est cette plus value nette qui est "imposable" à 0% et qui doit donc être déduite du résultat imposable au taux normal.

Merci de m'avoir aiguillé sur ce point :angel: :biggrin: ; j'étais vraiment pas certaine de moi :langue:

 

[cj15]

Bonjour

Non !

Vous devez effectivement d'abord calculer la plus ou moins value nette de l'exercice. Dans votre exemple, il s'agit bien d'une plus value nette à LT de 8 500 €. C'est cette plus value nette qui est "imposable" à 0% et qui doit donc être déduite du résultat imposable au taux normal.

Je n'y comprends plus rien, on ne doit pas réintégrer une quote part de 5% sur cette plus value à long terme ?

 

[annedu22]

il faut réintégrer une quote part des frais quand la PVLT est faite sur cession de titres de participation. Ici, la PVLT est réalisée par la reprise d'une dépréciation sur titres, il n'y a pas de quote part de frais non déductibles.

Je viens juste de rendre ce devoir...je suis rassurée, j'ai bien répondu!!! :dance:

 

[labourloche]

Je suis content, tellement content d'avoir bien répondu à cette question :dance: :dance:

 

[cj15]

Merci pour ta réponse Anne !