IS:réintégration,déduction,rien a faire

[Raphy38]

Bonjour à tous,

Pouvez vous m'expliquer quand est-ce qu'il faut réintégrer,déduire ou ne rien faire?
Une explication avec un petit listing d'exemple seront le bienvenue...

merci d'avance pour votre aide.

Bonne révisions à tous.

 

[Steph93]

Bonjour,

Pour répondre à votre question il faut avoir compris les points suivants :

Résultat comptable = Produits comptabilisés - Charges comptabilisées
Résultat fiscal = Produits imposables - Charges déductibles

Mais le résultat fiscal est calculé à partir du résultat comptable :

Résultat fiscal = Résultat comptable - Déductions + Réintégrations

Par conséquent :

1) Il n’y a rien à faire dans les cas suivants :

- Un produit comptabilisé est imposable (ex : Les ventes)
- Une charge comptabilisée est déductible (ex : Les achats de matières)

2) Il faut procéder à une déduction (-) dans les cas suivants :

- Un produit comptabilisé n’est pas imposable (ex : Les dividendes de filiales en cas d’option pour le régime des sociétés mères et filiales)
- Une charge non comptabilisée (au cours de l’exercice) est déductible (ex : La participation de l’exercice précédent)

3) Il faut procéder à une réintégration (+) dans les cas suivants :

- Un produit non comptabilisé (au cours de l’exercice) est imposable (ex : Les gains de change latents – compte 477)
- Une charge comptabilisée n’est pas déductible - Ce sont évidemment les cas les plus nombreux (ex : La participation de l’exercice, la taxe sur les véhicules de sociétés, les dépenses somptuaires…)

Bon courage ! :wink2:

 

[diagnostic]

Dans l"épineuse question des déductions et des réintégrations, il y a plus qu'une nuance entre établissements et sociétés.Pendant que pour la société tout est quasiment charges déductibles, les établissements ont des charges mixtes -"electricité, eau, carburant,téléphone, dotations aux amortissements du véhicule du patron,frais d'entretien du véhicule du patron- Ces charges sont réintégrables au 2/3.