problème avec mon contrat....

ninou9

New Member
bonjour à tous.

Voila je vous résume ma situation

J'etais en contrat de professionnalisation dans une entreprise, cela ne m'interessé pas du tout, et il y a eu une petite histoire avec mon patron ce qui fai que j'ai arreter il y à plusieurs semaines!

Le problème c'est que mon patron voulait que je demissionne, moi je nai pas voulu, je lui ai donc proposer une rupture a l'amiable (ce qu'on à fait) mais je me suis apperçu après avoir été au ASSEDIC que sur mon attestion, mon patron avai mentionner que javai demissionner, ce qui fait que je ne peu pas toucher les indemnités de chômage, je n'ai aucune rentré d'argent. je sais pas comment faire :|

j'ai essayer plusieurs fois de téléphoner à mon patron mais il ne me prend pas au tel, quand jy vais il n'est pas la, je ne sais plus quoi faire! :x


J'ai besoin de vos avis SVP, pensez-vous que je dois abandonnée (arreter de lui téléphoner, car il ne veu pas me prendre au tel)???

Merci pour vos réponse, qui j'espere seront nombreuses :mrgreen:
 
Pour moi je pense qu'il ne faut pas abandonner!! tu continues a essayer de le joindre! Ta feuille tu l'as eu en main propre? ou par la poste?as tu un document qui montre que ça c'est arrangé à l'amiable? et de toute façon il est dans ses tords puisque tu n'as pas fait de lettre de démission! il faut que tu te fasses guider par des professionnels de l'emploi!!tiens nous au courant!!!
courage bises
 

ninou9

New Member
reponse

l'attestation ASSEDIC je l'ai eu par courrier
et pour la preuve que c'est une rupture à l'amiable, j'ai une copie de lettre de rupture, que l'on à signé tout les deux, car l'original c'est mon centre de formation qui l'as!!

Par contre j'ai une autre question, quand je lui ai parlé de rupture à l'amiable il ma dit de men occupé, j'ai donc fait une lettre, dessus j'ai préciser que les deux parti ont decider de mettre fin en accord commun le contrat, donc la dessus je me suis peu etre fait avoir, peu etre que c'est l'employeur qui devait se charger de la rupture, des papiers je sais pas du tout!! :cry:

Pour ceux qui ont fais une rupture a l'amiable pouvez vous me dire comment cela c'est passé?

Voila, je vous remercie :wink:
 
Re: reponse

ninou9 a dit:
l'attestation ASSEDIC je l'ai eu par courrier
et pour la preuve que c'est une rupture à l'amiable, j'ai une copie de lettre de rupture, que l'on à signé tout les deux, car l'original c'est mon centre de formation qui l'as!!

Par contre j'ai une autre question, quand je lui ai parlé de rupture à l'amiable il ma dit de men occupé, j'ai donc fait une lettre, dessus j'ai préciser que les deux parti ont decider de mettre fin en accord commun le contrat, donc la dessus je me suis peu etre fait avoir, peu etre que c'est l'employeur qui devait se charger de la rupture, des papiers je sais pas du tout!! :cry:

Pour ceux qui ont fais une rupture a l'amiable pouvez vous me dire comment cela c'est passé?

Voila, je vous remercie :wink:

je te conseillerai de te renseigner aux prudhommes.

faut pas te laisser coincer. Le patron il se dit c'est une jeune je vais l'avoir. Renseigne toi et ne lache pas l'affaire
 

ninou9

New Member
je vous remercie pour votre soutien :)


Pour les prud'hommes, j'ai été chercher un dossier pour engager une procédure, mais avant de déposé le dossier, j'aimerai être sûre de pouvoir les envoyer aux conseil des prud'hommes, donc avant il faut que je me renseigne bien effectivement!!

J'ai vu que avant d'engager un procès prud'homal, je pouvais me faire conseiller par un militant CGT de mon union locale ou departementale!!
 

Jyuza

New Member
slt

tu as plusieurs choix devant toi
:arrow: Les prudhommes : ca peut être super long, ms la plupart du temps, la loi protège le salarié ( sauf grosse faute naturellement de la part du dit salarié )
:arrow: un document prouvant que tu n'as pas démissionné, mais plutôt fait un accord à l'amiable. D'après ce que j'ai lu, tu en as tout de même une photocopie ( à moins que je n'ai pas compris lol )
mais même avec ce document, c'est prudhomme tout de même, c'est juste que ca sera plus facile à prouver, mais tout aussi long.
:arrow: Si c'est une grosse entreprise, voir avec ton CE, s'il y en a un.
:arrow: enfin dernière solution: sans tomber dans du harcelement, si c'est une petite unité commerciale, une mauvaise publicité ne fait jamais bon ménage avec le commerce. envoie lui un recommandé avec accusé de réception, en gardant la photocopie de l'original sous la main, lui expliquant tout en détail, avec ce que tu veux, ce que tu peux faire, histoire de lui mettre un peu la pression. Avec un accusé de réception, il ne pourra nier d'être au courant. et tu lui envoie en même temps la lettre photocopiée pour lui remettre les idées en place.

Du peu que je sache, c'est qu'un contrat qui n'a pas été rompu correctement comme c'est ton cas, est toujours valable aux yeux de la loi. Et de plus, ( mais la, à vrai dire, je ne suis pa sûr, il faudrait confirmer ) pour toute rupture de contrat, ou démission, tu dois recevoir un papier signé de ta main et de la main de ton employeur nommé " Recu pour tout compte " ou un papier du style. Si tu ne l'as pas, le contrat est toujours valable.

En attendant, pour les pbl de thunes qui sont si courant dans notre monde étudiant, je ne peux que te conseiller d'aller voir une assistante sociale, pour obtenir des aides financières.

Dernier chose : ne lache pas l'affaire, car si tu baisses les bras, tu lui donne raison.

Voila, bon courage et à bientôt.
 

ninou9

New Member
Jyuza a dit:
slt

tu as plusieurs choix devant toi
:arrow: Les prudhommes : ca peut être super long, ms la plupart du temps, la loi protège le salarié ( sauf grosse faute naturellement de la part du dit salarié )
:arrow: un document prouvant que tu n'as pas démissionné, mais plutôt fait un accord à l'amiable. D'après ce que j'ai lu, tu en as tout de même une photocopie ( à moins que je n'ai pas compris lol )
mais même avec ce document, c'est prudhomme tout de même, c'est juste que ca sera plus facile à prouver, mais tout aussi long.
:arrow: Si c'est une grosse entreprise, voir avec ton CE, s'il y en a un.
:arrow: enfin dernière solution: sans tomber dans du harcelement, si c'est une petite unité commerciale, une mauvaise publicité ne fait jamais bon ménage avec le commerce. envoie lui un recommandé avec accusé de réception, en gardant la photocopie de l'original sous la main, lui expliquant tout en détail, avec ce que tu veux, ce que tu peux faire, histoire de lui mettre un peu la pression. Avec un accusé de réception, il ne pourra nier d'être au courant. et tu lui envoie en même temps la lettre photocopiée pour lui remettre les idées en place.

Du peu que je sache, c'est qu'un contrat qui n'a pas été rompu correctement comme c'est ton cas, est toujours valable aux yeux de la loi. Et de plus, ( mais la, à vrai dire, je ne suis pa sûr, il faudrait confirmer ) pour toute rupture de contrat, ou démission, tu dois recevoir un papier signé de ta main et de la main de ton employeur nommé " Recu pour tout compte " ou un papier du style. Si tu ne l'as pas, le contrat est toujours valable.

En attendant, pour les pbl de thunes qui sont si courant dans notre monde étudiant, je ne peux que te conseiller d'aller voir une assistante sociale, pour obtenir des aides financières.

Dernier chose : ne lache pas l'affaire, car si tu baisses les bras, tu lui donne raison.

Voila, bon courage et à bientôt.



Merci beaucoup pour ta réponse, pour le document qui prouve que c'est une rupture a l'amiable, j'ai la lettre signé des deux parties

La où j'etais, c'est une petite entreprise de moins de 10 salariés.

puis il y a une chose, je ne sais pas si c'est important ou pas mais mon patron ne ma jamais donné mon contrat de travail, puis je n'ai pas reçu la feuille 'reçu pour solde de tout compte" j'ai reçu mon bulletin de paie+l'attestation ASSEDIC+certificat de travail, tout ça par courrier.

Pour ce qui ai de me faire conseiller par un militant CGT, et bien j'ai téléphoner, je suis tombé sur une personne pas très agreable enfin bon, elle ma dit que je m'etais fait avoir, que de toutes les façon avec une rupture a l'amiable, je ne touché aucune indemnité de chômage, c'est embettant car les ASSEDIC ne m'ont pas dit ça, il m'ont dit que si j'avais demissionner (ce qui n'est pas le cas :-a3 ) je n'aurai rien touché mais apparement une rupture à l'amiable c'est possible!!

Je ne sais plus qui croire. :cry:

Enfin bon, je ne sais pas encore quoi faire :(

En tout cas merci pour vos réponses :lol:
 
Le reçu pour solde de tout compte est un document que ton employeur doit OBLIGATOIREMENT te donner à la fin du contrat.
Il comporte :
:arrow: ton dernier salaire
:arrow: tes primes éventuelles (intéressement, etc...)
:arrow: tes jours de congés payés non pris et qui DOIVENT t'être payés en compensation par ton employeur.

Ton patron est dans l'erreur la plus complète, déjà parce que tu n'as pas eu ton contrat de travail. Ce n'est pas légal. Un contrat de travail est établi en 2 exemplaires, paraphés sur chaque page, un pour l'employeur, un pour le salarié.

A mon avis, voilà ce que tu dois faire:
1/ Prends contact avec ta mairie. Des permanences sont mises en place chaque ville où tu peux rencontrer un avocat qui te donnera des conseils GRATUITEMENT.
2/ Appelle ton employeur. Sois ferme et dis-lui que tu t'es renseignée auprès d'un avocat et des prud'hommes (en général, seul ce mot suffit à les faire frémir). Annonce lui que tu sais qu'il est en tort (reçu pour solde de tout compte+contrat de travail+n'a pas respecté la procédure à l'amiable) et que si la situation ne change pas rapidement, tu feras ce qu'il faut pour obtenir ce à quoi tu as droit. Ne crie pas, ne t'emportes pas, restes calme et ferme. Dis toi que ce n'est plus ton patron mais un mec qui te doit du fric.

Bon courage.
 
ninou, je suis d'accord avec tout ce qui a été dit il faut pas lacher l'affaire tu as des droits! et là pour le coup ils sont flagrants!
Tu dois aller aux prud'hommes avec l'aide juridictionnelle tu devrais rien payer et tu peux toucher pas mal d'argent parce que les avocats demande des dommages et intérêts lorsqu'un employé se fait arnaquer et je peux te dire c'est une belle somme!! Même si je sais que c'est pas le plus important, mais tu dois te battre et garder ton courage!! tiens nous au courant au fil des jours!
bisous
 

Jyuza

New Member
Slt

Comme l'a dit chucrette, si tu n'as pas eu de contrat c'est très facheux pour lui. Mais dans le cadre d'une formation en contrat de qualification, le contrat est différent, donc renseigne toi peut être auprès de ton école.
Quoiqu'il en soit, à partir du moment où tu as tes bulletins de salaires, cela suffit à prouver que tu travaillais chez lui.

Pour ce qui est des ASSEDICS, il est vrai qu'en cas de démission, tu ne touche pas de chômage. Alors qu'en cas de rupture amiable, oui.

Pour ma part, si j'étais dans ton cas, j'enverrai à mon patron la copie des bulletins de salaires, la copie de la lettre de rupture amiable signée des 2 parties, et le risque des prudhommes, le tout dans un joli pli recommandé, tout en lui laissant un temps de réflexion de 2 semaines. si après il ne se bouge toujours pas, c'est que c'est un fou.

Tiens nous au courant, et bon courage, lache pas l'affaire, car tu as raison sur toute la ligne ^^
biz
 

ninou9

New Member
réponse

pour ce qui est du contrta de travail, il aurai du me le donné.

J'ai téléphoner a l'inspection du travail, il m'ont dit que rupture à l'amiable je ne touché rien, mais bon je suis sûre que je touche les ASSEDIC.

Il ya 15 jours dèja, j'ai envoyé une lettre de contestation, en disant que j'avais pas demissionner!!

Maintenant, jvai lui envoyé un recommandé pour lui dire que je vais engager une procédure, puis je vais contacté un avocat.

Je vous tiens au courant :wink:

Je vous remrecie beaucoupppppppp :mrgreen:
 
Tu es sur la bonne voie, courage! J'en ai marre que certain patron se croive tout permis, je te raconte même pas le mien en ce moment!! Bref bonne continuation je viendrais prendre de tes nouvelles!!
bises
 
J'ai lu tout à l'heure que si tu n'avais pas de contrat par ton employeur tu étais automatiquement considérée comme embauchée en CDI donc tu vas avoir des droits encore plus important mais info à confirmer, j'ai vu ca dans mon livre de droit!!
bises
 

ninou9

New Member
contrat

ah bon? et bien il faudrait que je me renseigne sur ça!!

J'ai envoyé une lettre en recommandé à mon patron pour lui dire qu'il fallait qu'il modifie mon attestation ASSEDIC car sinon, j'allais engager une procédure aux prud'hommes, je ne pense pas que j'aurai une réponse lol, mais bon on verra. :D

Il me manque plus qu'à trouvé un avocat gratuit!!

Le problème c'est que mon patron part bientôt en vacance comme tout le monde, il part en août donc je sais pas si je dois attendre septembre pour faire tout ça :roll:

Merci pout tes réponses :mrgreen: et pour ton soutien
 

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