reversement de la tva sur cession d'immo

[neliha88]

la je travaille sur les PMV dans le cadre des BIC.j'ai un petit souci sur le reversement de tva lors de la cession.
quand on a une cession on reverse de la tva seulement lorsque la détention du B excède 5 ans c'est sa??

je mélange tout la jcrois

 

[Allocéane]

Le complément de TVA c'est dans le cas d'un véhicule de tourisme cédé à un négociant (attention au butoir de la TVA collectée sur cession !)

Le reversement de TVA c'est dans le cas d'une construction cédée dans certains cas : reversement de la TVA déduite par vingtièmes pour un achat neuf à compter du 01/01/96. Le reversement par la règle des dixièmes n'existe plus (achat antérieur à 01/01/96 -> délai de 10 ans dépassé)

 

[sekhmet278]

attention au butoir de la TVA collectée sur cession !

:excl: la règle du butoir n'existe plus depuis novembre 2005

 

[Allocéane]

Ah ? :blink: ben tu m'apprends quelque chose... merci :smile:

 

[neliha88]

merci

 

[neliha88]

j'arrive pas a retrouver le montant de tva a reverser dans l'exo suivant:

construction acquise le 01/12/N-6 pour un montant HT de 125 000¤ a été cédé le 30/07/N pour un montant HT de 211 00¤.L'amortissement se fai sur le mode lineaire sur uen duréé de 20 ans.
la regularisation de tva est relaisé au cours des 20 premieres annees en cas de cession.

et la donc il faur calculer les PMV.
j'ai fais jusqu'aux amortissment , il faut trouver 35416,67. mais apres pour le reversement de tva j'y arriv pas.la tva a rgulariser est de 15925 normalement

est ce que quelqu'un peut m'aider svp??

 

[graziella]

La TVA à reverser est donnée par la formule :
TVA deduite initialement * (20-nbre d'annee (ou portion d'annnée))/20
soit dans ton cas
125 000*0.196=24500
TVA a reverser = 24500*(20-7)/20=15925.

 

[neliha88]

merci beaucoup graziella

 

[emiliemonbe]

:excl: la règle du butoir n'existe plus depuis novembre 2005

c'est sur que la regle du butoir n'existe plus?
on nous a pas parle de ca a nous!
c'est du aux nouvelles reformes?

 

[cin.k]

c'est quoi la règle du butoir?

c'est le reversement de la tva c'est ca?

merci

 

[sekhmet278]

c'est sur que la regle du butoir n'existe plus?

Bah ma prof me l'a dit, je ne vois pas pourquoi je mentirai ?! :tickedoff:
Au pire, fais une petite recherche :wink2:

 

[cin.k]

Bah ma prof me l'a dit, je ne vois pas pourquoi je mentirai ?! :tickedoff:
Au pire, fais une petite recherche :wink2:

c'est quoi cette règle?

car je sais que notre prof de compta nous a dit qu'elle n'existait plus! mais je ne voyais pas trop ce que c'était...

 

[sekhmet278]

c'est quoi cette règle?

car je sais que notre prof de compta nous a dit qu'elle n'existait plus! mais je ne voyais pas trop ce que c'était...

Oh merci dieu de me ramener une collègue ayant les même sources que moi  :chessy:

Sinon pour répondre à ta question : aucune idée, toute manière, elle existe plus donc je ne vais pas l'apprendre... (selon ma prof, ce sera un petit plus si tu le mets dans ta copie => sur certaines choses, tu dois émettre des hypothèses et là tu expliques le pourquoi...)

 

[emiliemonbe]

la règle c'etait que pour les vehicules de tourisme
l' amortissement sur la fraction superieure de base de 18300 doit etre reintegrée

il me semble que c'est un truc comme ca...
sinon bien sur que non je ne dis pas que tu mens enfin!
c'est pour avoir confirmation des autres parce que moi j'ai été renseignée sur les modif en P4/P5 mais pas en P3 ...