Taxe professionnelle

[Elsa33]

Bonjour,
Quelqu'un pourrait il me dire si la taxe professionnelle est toujours au programme du P3 cette année ?
Mon bouquin est antérieur et du fait de sa suppression je ne pense pas que ça reste au programme

Merci d'avance

De même, si une personne pourrait partager ses notes sur le BIC ce serait vraiment sympa car je n'y comprend rien et j'avais pensé faire l'impasse ms ce n'est pas une solut°

 

[Steph93]

Bonjour,

La taxe professionnelle est toujours au programme. Ceci étant, deux remarques :

- Elle a toujours été à la limite du programme : son calcul est exclu et seuls les principes doivent être connus (champ d'application et base imposable). D'ailleurs depuis 2003, elle n'est jamais tombée à l'examen.

- Du fait de sa suppression pour 2010, il est très peu probable (mais pas certain !) qu'elle tombe cette année

Encore une fois, limitez vous au champ d'application et à la base d'imposition (valeur locative des "immobilisations" corporelles)

En revanche ne négligez surtout pas les BIC, d'autant plus que les règles de détermination du résultat imposable sont très proches de celles relatives à l'IS !