Droit : contrat de travail
L'activité permet d'aborder le contrat de travail en terminale STT et en BTS par l'analyse d'un contrat simple dont les caractéristiques évoluent. Elle repose sur deux objectifs : définir et classer le contrat de travail ; distinguer CDI, CDD et CTT.
Académie de Caen
http://www.discip.crdp.ac-caen.fr/eco-gestion/resped/reseco3.htm
Droit : couverture maladie universelle
Présentation de la loi du 27 juillet 1999 entrée en vigueur le 1 janvier 2000. Exposé en deux parties : l'assurance maladie pour tous, une protection complémentaire pour les plus défavorisés.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_CMU.exe
Droit : décision relative à l'obligation de sécurité en parapente
Arrêt de la Cour de cassation, relatif à la responsabilité contractuelle. Mots clefs à étudier et commentaire.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=94
Droit : décision relative au partage des cendres du défunt
Travail autour d'une ordonnance rendue par la Cour d'appel de Paris en 1998. Les élèves ont à réfléchir sur les mots clés du document et au cas envisageable où l'incinération n'aurait pas eu lieu.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/deci_defunt.exe
Droit : droit européen
"L'Europe : informations juridiques", une page destinée aux enseignants et étudiants de sections STT et TS : des précisions sur la construction européenne, les domaines d'application du droit européen ; également, un vocable juridique de droit européen.
Académie de Dijon
http://www.ac-dijon.fr/pedago/ecogest/Ressources/Dossier/Europe/einfojur.htm#Infjur
Droit : droits d'auteur
Sept fiches composent ce cours de droit : principales caractéristisques de la protection par le droit d'auteur, œuvres protégées, bénéficiaires de la protection, droits conférés, exceptions, aspects contractuels et protection par les droits voisins.
Académie de Lyon
http://www2.ac-LYON.fr/enseigne/ecogestion/doc-peda/exoeco.html#cours
Droit : fiches pédagogiques BTS 1ère année
Pour chaque partie du programme de droit de BTS 1ère année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application : organisation judiciaire, sources du droit, approche juridique de l'entreprise...
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_droit.htm
Droit : jurisprudence - responsabilité des parents
A partir d'un arrêt de la Cour de cassation et de l'article 1384 du Code civil, les élèves doivent analyser la décision de justice et réfléchir à deux questions en rapport avec la responsabilité parentale.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=95
Droit : méthode d'analyse de contrat
La grille d'analyse reprend ces thèmes : type de contrat, parties au contrat, caractères du contrat, éléments spécifiques, objet du contrat, cause du contrat, conséquences de l'inexécution de ses obligations, preuve de l'inexécution, tribunal compétent.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=93
Droit : méthode d'analyse de décision de justice
Après une présentation des objectifs et des prérequis, une grille d'analyse en sept parties est proposée : exposé et objet du litige, déroulement de la procédure, énoncé du problème juridique, moyens des parties, motifs et dispositif de la décision.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=97
Droit : méthode de la consultation juridique en BTS
Présentation des objectifs du travail, puis démarche en quatre temps : analyse des questions, analyse de la situation de fait, recherche des règles applicables et des solutions possibles, rédaction de la consultation.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=105
Droit : nouvelle responsabilité sur les produits défectueux
Mise à jour en droit. Transposition d'une directive européenne sur la responsabilité du fait des produits défectueux. Présentation du domaine de la responsabilité, des conditions de la responsabilité et des faits susceptibles d'écarter la responsabilité.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_defectueux.exe
Droit : page d'actualités juridiques pour l'enseignement
P@je est un ensemble de ressources pour l'enseignement du droit, un outil d'information sur l'actualité juridique concernant les référentiels des sections STT, organisé sous la forme de thèmes : droit civil, commercial, public, social, fiscal...
Académie de Montpellier
http://www.ac-montpellier.fr/Pedagogie/Disciplines/eco_gestion/paje/index.htm
Droit : société par actions simplifiée ouverte aux PME
Le cours est organisé en trois parties : les objectifs de la nouvelle SAS, les intérêts pratiques de la SAS, liberté et efficacité dans l'organisation des relations entre associés.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_SAS.exe
Économie d'entreprise : fiches pédagogiques BTS
Pour chaque partie du programme d'économie d'entreprise des BTS 1ère année et 2ème année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application.
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_eco_ent.htm
Economie et gestion - STI
Présentation des différentes formations possibles pour cette filière à l'IUFM de Bourgogne.
IUFM de Dijon
http://www.dijon.iufm.fr/ressourc/sti/sti.htm
Économie générale : analyse d'un tableau en économie
Une séquence menée en classe de 1ère STT à partir d'un tableau de données chiffrées de l'économie française. La fiche pédagogique définit les objectifs suivants : repérer des informations, répondre à des questions, compléter et analyser le tableau.
Académie d'Aix-Marseille
http://pedagogie.ac-aix-marseille.fr/ecolyc/Resped/Ecogen/Tdeco1.htm
Économie générale : fiches pédagogiques BTS
Pour chaque partie du programme d'économie générale des BTS 1ère année et 2ème année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application.
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_eco_gene.htm
Économie générale : forces et faiblesses du commerce extérieur
TP d'économie générale en classe de terminale, en deux séances d'une heure, avec documentation pour le professeur et l'élève. Dans un premier temps, les élèves effectuent une recherche sur internet, puis doivent exploiter les informations trouvées.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=108
Économie générale : formation des prix
Après une brève introduction, l'auteur propose un cours en deux parties correspondant aux deux mécanismes de formation des prix : formation des prix sur les marchés de concurrence parfaite, formation des prix sur les marchés réels.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=74
L'activité permet d'aborder le contrat de travail en terminale STT et en BTS par l'analyse d'un contrat simple dont les caractéristiques évoluent. Elle repose sur deux objectifs : définir et classer le contrat de travail ; distinguer CDI, CDD et CTT.
Académie de Caen
http://www.discip.crdp.ac-caen.fr/eco-gestion/resped/reseco3.htm
Droit : couverture maladie universelle
Présentation de la loi du 27 juillet 1999 entrée en vigueur le 1 janvier 2000. Exposé en deux parties : l'assurance maladie pour tous, une protection complémentaire pour les plus défavorisés.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_CMU.exe
Droit : décision relative à l'obligation de sécurité en parapente
Arrêt de la Cour de cassation, relatif à la responsabilité contractuelle. Mots clefs à étudier et commentaire.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=94
Droit : décision relative au partage des cendres du défunt
Travail autour d'une ordonnance rendue par la Cour d'appel de Paris en 1998. Les élèves ont à réfléchir sur les mots clés du document et au cas envisageable où l'incinération n'aurait pas eu lieu.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/deci_defunt.exe
Droit : droit européen
"L'Europe : informations juridiques", une page destinée aux enseignants et étudiants de sections STT et TS : des précisions sur la construction européenne, les domaines d'application du droit européen ; également, un vocable juridique de droit européen.
Académie de Dijon
http://www.ac-dijon.fr/pedago/ecogest/Ressources/Dossier/Europe/einfojur.htm#Infjur
Droit : droits d'auteur
Sept fiches composent ce cours de droit : principales caractéristisques de la protection par le droit d'auteur, œuvres protégées, bénéficiaires de la protection, droits conférés, exceptions, aspects contractuels et protection par les droits voisins.
Académie de Lyon
http://www2.ac-LYON.fr/enseigne/ecogestion/doc-peda/exoeco.html#cours
Droit : fiches pédagogiques BTS 1ère année
Pour chaque partie du programme de droit de BTS 1ère année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application : organisation judiciaire, sources du droit, approche juridique de l'entreprise...
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_droit.htm
Droit : jurisprudence - responsabilité des parents
A partir d'un arrêt de la Cour de cassation et de l'article 1384 du Code civil, les élèves doivent analyser la décision de justice et réfléchir à deux questions en rapport avec la responsabilité parentale.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=95
Droit : méthode d'analyse de contrat
La grille d'analyse reprend ces thèmes : type de contrat, parties au contrat, caractères du contrat, éléments spécifiques, objet du contrat, cause du contrat, conséquences de l'inexécution de ses obligations, preuve de l'inexécution, tribunal compétent.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=93
Droit : méthode d'analyse de décision de justice
Après une présentation des objectifs et des prérequis, une grille d'analyse en sept parties est proposée : exposé et objet du litige, déroulement de la procédure, énoncé du problème juridique, moyens des parties, motifs et dispositif de la décision.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=97
Droit : méthode de la consultation juridique en BTS
Présentation des objectifs du travail, puis démarche en quatre temps : analyse des questions, analyse de la situation de fait, recherche des règles applicables et des solutions possibles, rédaction de la consultation.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=105
Droit : nouvelle responsabilité sur les produits défectueux
Mise à jour en droit. Transposition d'une directive européenne sur la responsabilité du fait des produits défectueux. Présentation du domaine de la responsabilité, des conditions de la responsabilité et des faits susceptibles d'écarter la responsabilité.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_defectueux.exe
Droit : page d'actualités juridiques pour l'enseignement
P@je est un ensemble de ressources pour l'enseignement du droit, un outil d'information sur l'actualité juridique concernant les référentiels des sections STT, organisé sous la forme de thèmes : droit civil, commercial, public, social, fiscal...
Académie de Montpellier
http://www.ac-montpellier.fr/Pedagogie/Disciplines/eco_gestion/paje/index.htm
Droit : société par actions simplifiée ouverte aux PME
Le cours est organisé en trois parties : les objectifs de la nouvelle SAS, les intérêts pratiques de la SAS, liberté et efficacité dans l'organisation des relations entre associés.
Académie de Nancy-Metz
ftp://ftp.ac-nancy-metz.fr/gestste/ressource/economie-droit/2000/cours_SAS.exe
Économie d'entreprise : fiches pédagogiques BTS
Pour chaque partie du programme d'économie d'entreprise des BTS 1ère année et 2ème année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application.
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_eco_ent.htm
Economie et gestion - STI
Présentation des différentes formations possibles pour cette filière à l'IUFM de Bourgogne.
IUFM de Dijon
http://www.dijon.iufm.fr/ressourc/sti/sti.htm
Économie générale : analyse d'un tableau en économie
Une séquence menée en classe de 1ère STT à partir d'un tableau de données chiffrées de l'économie française. La fiche pédagogique définit les objectifs suivants : repérer des informations, répondre à des questions, compléter et analyser le tableau.
Académie d'Aix-Marseille
http://pedagogie.ac-aix-marseille.fr/ecolyc/Resped/Ecogen/Tdeco1.htm
Économie générale : fiches pédagogiques BTS
Pour chaque partie du programme d'économie générale des BTS 1ère année et 2ème année, une fiche pédagogique rappelle les grands principes et propose des exercices d'application.
Académie de Clermont-Ferrand
http://www3.ac-clermont.fr/pedago/ecogest/PEDAGOGIE_ECO_DROIT/support_peda_eco_gene.htm
Économie générale : forces et faiblesses du commerce extérieur
TP d'économie générale en classe de terminale, en deux séances d'une heure, avec documentation pour le professeur et l'élève. Dans un premier temps, les élèves effectuent une recherche sur internet, puis doivent exploiter les informations trouvées.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=108
Économie générale : formation des prix
Après une brève introduction, l'auteur propose un cours en deux parties correspondant aux deux mécanismes de formation des prix : formation des prix sur les marchés de concurrence parfaite, formation des prix sur les marchés réels.
Académie de Nancy-Metz
http://www.ac-nancy-metz.fr/stexecut/res_detail.asp?Res_Num=74
