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[Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion vivou24
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Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

je m'attendais à pire mais j'ai complètement raté le développement
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Le développement de quoi? car pour les notes structurés t'avaient les axes, tu n'as pas su quoi écrire? En gros je pense que ça a été maintenant entre ce que je dis et ce que les profs vont comprendre c'est autre chose.
Pour larticle 3 la réponse était qu'il manquait la regle du double clic
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

ptite-bulle a dit:
Le développement de quoi? car pour les notes structurés t'avaient les axes, tu n'as pas su quoi écrire? En gros je pense que ça a été maintenant entre ce que je dis et ce que les profs vont comprendre c'est autre chose.
Pour larticle 3 la réponse était qu'il manquait la regle du double clic
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C'était sur quoi le sujet en éco droit cette année?
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

j'ai bien mis qu'il manquais le double clic et également qu'il fallait un email de confirmation de la commande avec le récapitulatif.
Qu'avez vous mis concernant la résiliation de la commune ?? :s
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

il n'est pas mentionné non plus que l'on peut modifier la commande
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Oui c'est vrai mais j'ai pas osé trop modifier l'article
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

ah dommage, c'était dit pourtant de modifier tout ce qui n'allait pas :s
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Que selon l'art je sais plus combien du code civil qui indiqué une rupture de contrat ne peut etre valable sauf si accord mutuel en gros, on pouvait donc suite au fait conseiller a Mr morel d'accepter la proposition d'indemnité de la commune. En gros j'ai marqué ça et d'autres trucs mais moins important
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Pour la contre le thème c'est pas low cost etc... on est sur le topic des épreuves communes et le BTS tourisme n'est pas une épreuve commune à d'autre BTS
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

pour le droit, j'ai mis que la résiliation était possible vu la question qui suivait.
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

J'ai pas mal modifié l'article pour ma part, j'ai rajouté le double-clic, la possibilité de changer sa commande , la date de de livraison incluse lorsqu'on valide la commande, le mail récap et un autre mail pour nous prévenir de l'envoi de la commande
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

ptite-bulle a dit:
Que selon l'art je sais plus combien du code civil qui indiqué une rupture de contrat ne peut etre valable sauf si accord mutuel en gros, on pouvait donc suite au fait conseiller a Mr morel d'accepter la proposition d'indemnité de la commune. En gros j'ai marqué ça et d'autres trucs mais moins important
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J'ai eu du mal a comprendre l'arret de droit, je suis un peu a coté sur cette question
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Moi un prof d'éco droit qui nous surveillait a juste parlé de la regle du double clic c'est tout
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

La résiliation est possible puisque ça fait parti des clauses des contrats de droit public dès qu'un contrat ne justifie plus un intérêt public, ce qui était le cas dans le sujet
 
Re : [Session 2011] vos impressions sur l'épreuves d'éco droit

Pour le droit.
Motif valable pour la résiliation.
Marché public donc pas le droit aux indemnisations.
 
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