Action et recours
- Auteur de la discussion Justeph
- Date de début
Re : Action et recours
Bonjour,
On dirait que le mot "recours" a, dans cette phrase, le sens de "qu'est-ce-qui peut être entrepris à la suite de ca?"
Je suis toute novice en droit donc je me trompe peut-être, mais il me semble que le mieux, ou peut-être le but, est d'étudier tous les recours possibles.
cordialement
Bonjour,
On dirait que le mot "recours" a, dans cette phrase, le sens de "qu'est-ce-qui peut être entrepris à la suite de ca?"
Je suis toute novice en droit donc je me trompe peut-être, mais il me semble que le mieux, ou peut-être le but, est d'étudier tous les recours possibles.
cordialement
Re : Action et recours
Bonjour Solaetimi,
Merci pour ta réponse. Alors, je me suis renseigné auprès de ma prof de droit et apparemment il faut parler des recours ordinaires ou extraordinaires. Mais ce que je ne comprends pas c'est que ces derniers concernent seulement la décision du juge qui n'est pas précisée dans cet exercice :hmmm:
A bientôt !
Justeph
Bonjour Solaetimi,
Merci pour ta réponse. Alors, je me suis renseigné auprès de ma prof de droit et apparemment il faut parler des recours ordinaires ou extraordinaires. Mais ce que je ne comprends pas c'est que ces derniers concernent seulement la décision du juge qui n'est pas précisée dans cet exercice :hmmm:
A bientôt !
Justeph
Re : Action et recours
Re bonjour,
De rien... peut-être que c'est à toi d'imaginer tout ce qu'un juge pourrait décider, pour chaque recours possible, en précisant sur quels textes de lois ou jurisprudences il s'appuierait. Ou alors ce qui te parait le plus probable qu'un juge décide, toujours pour chaque recours...
Bon courage
Re bonjour,
De rien... peut-être que c'est à toi d'imaginer tout ce qu'un juge pourrait décider, pour chaque recours possible, en précisant sur quels textes de lois ou jurisprudences il s'appuierait. Ou alors ce qui te parait le plus probable qu'un juge décide, toujours pour chaque recours...
Bon courage
Re : Action et recours
Merci pour ton aide. Mais j'ai vraiment du mal avec cet exercice. Par exemple, une personne n'est pas contente de son achat parce que celui-ci ne marche pas. Elle intente une action en contrefaçon mais la je ne sais plus quoi faire : recours ordinaires ou extraordinaires selon la décision du juge ? Est-ce que je dois le faire pour la victime seulement ?
A bientôt =)
Merci pour ton aide. Mais j'ai vraiment du mal avec cet exercice. Par exemple, une personne n'est pas contente de son achat parce que celui-ci ne marche pas. Elle intente une action en contrefaçon mais la je ne sais plus quoi faire : recours ordinaires ou extraordinaires selon la décision du juge ? Est-ce que je dois le faire pour la victime seulement ?
A bientôt =)
Re : Action et recours
Bonjour,
C'est une question d'un devoir ENACO non? Il me semble le reconnaître! Je l'ai fais il y a quelques temps et j'attends toujours la correction mais je suis partie dans l'optique "qu'est-ce-qui peut être entrepris à la suite de ca?" je ne sais donc pas si c'est ça....
Bonjour,
C'est une question d'un devoir ENACO non? Il me semble le reconnaître! Je l'ai fais il y a quelques temps et j'attends toujours la correction mais je suis partie dans l'optique "qu'est-ce-qui peut être entrepris à la suite de ca?" je ne sais donc pas si c'est ça....