Analyse d'arret

[Androuuu]

Bonjour à tous !

J'ai cette analyse d'arret à faire pour la rentrée mais étant absent tout une semaine pour raisons personnelles, je n'ai pas pu avoir la méthodologie d'une analyse arrêt, et je suis donc perdu avec les termes d'éco droit..

J'aimerai savoir si quelqu'un pouvait m'aider ou me donner les étapes à faire pour mener a bien cette analyse d'arrêt (niveau moyen an éco - droit.. :mmmhh

Merci

 

[Velsatis63]

Utilise la fonction recherche, sinon regarde dans les quelques dernieres pages du forum.

Je suis sûre que tu trouveras ton bonheur...

 

[Laura31]

Bonjour à tous !

J'ai cette analyse d'arret à faire pour la rentrée mais étant absent tout une semaine pour raisons personnelles, je n'ai pas pu avoir la méthodologie d'une analyse arrêt, et je suis donc perdu avec les termes d'éco droit..

J'aimerai savoir si quelqu'un pouvait m'aider ou me donner les étapes à faire pour mener a bien cette analyse d'arrêt (niveau moyen an éco - droit..  :mmmhh

Merci

Tu commences par : Cour de cassation, chambre civile (en fonction du texte) MR x contre Mr Y

Les faits
Les parties : En Prémiére instance : Demandeur, défendeur, en cour d'appel : appellant, intimé
La procédure (tribunal de premiére instance : décision, de seconde instance : décision,et cour de cassation décision en présisant les demandeurs défendeurs et les motifs.
Motifs des parties
Probléme juridique
La source de droit.

 

[Androuuu]

Bonjour à tous, je me suis a peu débrouillé, seulement, j'ai un problème avec le problème juridique. Je n'arrive pas à trouver la question de droit a laquelle doit répondre la Cour. J'avoue que je suis un peu perdu.. :cry: :cry:

Quelqu'un pourrait m'aider pour cette partie ?

Merci

Cdlt / Androuuu

 

[moime]

Bonjour à tous, je me suis a peu débrouillé, seulement, j'ai un problème avec le problème juridique. Je n'arrive pas à trouver la question de droit a laquelle doit répondre la Cour. J'avoue que je suis un peu perdu..  :cry: :cry:

Quelqu'un pourrait m'aider pour cette partie ?

Pas étonnant que tu aies un problème puisque ceux qui ont fait le pourvoi ont soulevé 4 "problèmes juridiques" distincts tous rejetés il faut essayer de poser une question générale qui intégre ce que les demandeurs ont soulevé (mais de toute façon ce n'est pas ce que j'appelerais un exemple de décision à analyser... si je donne ça , j'accepterais presque toute réponse si elle c'est posé de manière "générale" ... Ah ces profs!!

 

[Androuuu]

Je vois, donc je pourrai donc me poser la question : 'Quelles sont les limites de la responsabilité civile de l'assuré ?' (par rapport a AXA dans le texte.)

Autre problème, dans cette analyse d'arrêt, je ne vois aucun texte sur lesquels le juge s'appuie. Dois-je les déduire moi ? Ou si ils ne sont pas présents, ne rien mettre dans l'analyse ? (pour le fondement juridique)
ascompris;

 

[Christelle3544]

Et hop !

Je te mets en lien, la page, où j'ai décrite toute la procédure et méthodologie, pour l'analyse d'arrêt.

Tu n'as plus qu'à copier ce lien !!!!  :laugh:

http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,90103.msg1044934.html#msg1044934

Méthode, qui à payé pour moi, pour l'épreuve de Droit, et qui à donc prouvé toute son efficacité !!!!  :biggrin:

Si tu souhaite un conseil, pour aquérir toutes les connaissances requises pour le Droit, notamment pour l'analyse d'arrêt, n'hésite pas à faire énormément de décisions de justice tant que tu peux,

Cela à été la méthode qu'avait employé notre formateur, et je peux te dire que le rabachage (jusqu'à n'en plus pouvoir) porte vraiment ses fruits !!!

Lis le, calmement et n'hésite pas à me poser des questions si tu le désires !!!!  :happy: