Cession avec subvention

[Reda93]

Lors d'1 cession d'une immo ayant ete finanC par une subvention.
Disons que l'immo est cede le 1er avril 2003 et acquis le 1er janvier 2000.

on prend bien la somme des dotations de 2000 juqu'au 1er avril * le taux de subvention ?

j'ai remarqué qu'il chanG de principe selon les enonces ....... et donc sa m'embrouille deja :|

 

[corinne]

dsl, tu peux répéter la question ? j'ai pas tout compris là

 

[corinne]

tu parles du calcul de la somme des dotations ? Si c'est ça, c'est comme tu dis

 

[Reda93]

la somme qu'on met pr le cpte
131
139

 

[corinne]

Ah ben non alors, c'est pas ça. Avec ces cptes là, tu fais le solde de la subvention, donc c'est le total de la subvention que tu y mets. C'est après les écritures de dotation complémentaire et de sortie de l'actif et d'inscription au résultat de la subvention qui reste à la date de cession.

 

[Reda93]

en fait jvoulé pr les cptes

139
777

 

[mag0210]

en fait jvoulé pr les cptes

139
777

non la DAP * tx de la subv c le rapport aux résultat a l'inventaire...
c pr les biens amortissables!
ca peut changer si on te donne pas le tx de la subvention alors on le calcule au prorata de la durée de l'immob!
pr les biens non amortissables c sur une fraction de 10 ans !

en cas de cession d'une immob subventionnée, la fraction de subv non encore rapportée au résultat doit etre virée entiérement au résultat de l'exo au 139 d
777 c

voila... enfin je crois! :mrgreen:

j'ai aussi du mal crois moi avec ts ces sujets mélangés.. a force on se mélange les pinceaux!

 

[Reda93]

ta vu sa les sujets sa ns embrouille parfois :mrgreen:

 

[imported_Antilles]

"pr les biens non amortissables c sur une fraction de 10 ans ! "

S'il n'y a pas de clauses d'inaliénabilité (durée durant laquelle l'immobilisation n'est pas cessible)

Johan