Cessions

soussou404

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Bonjour,
Quelqu'un pourrait m'expliquer ou m'envoyer son cours car à chaquefois que je fais un exo, c'est un nouvel enregistrement, j'y comprend plus rien :cry:
merci :embarassed:
 

danidan

New Member
en effet, il n'y a pas d'écriture type pour les cessions d'immo. Tout dépend de la nature de l'immo et de ce qui s'est passé avant. Il faut en fait se poser les questions suivantes :

1) l'immo qu'on cède était-elle amortissable ou non?
si oui, il faut procéder à la dot. aux amort. complémentaire sur la période qui court entre le début de l'ex. et le jour de la cession.
2) y a t-il eu dépréciation lors des ex. antérieurs?
si oui, il faut reprendre la dot. pour dépré devenue sans intérêt (crédit du 781600)
3) l'immo a t-elle été subventionnée?
si oui, il faut regarder si à la date de cession toute la subvention a été utilisée.
si ce n'est pas le cas, il faudra virer le reste de la subvention au résultat de l'ex. (crédit du 777000)
4) méthode d'amortissement?
il y a un traitement particulier pour les am.dérogatoires, mais je ne m'en souviens plus.
5) reversement de la TVA antérieurement déduite (montant proratisé entre la date de cession et la date de fin d'amortissement prévue)
6) enfin, écriture de sortie de l'immo du patrimoine + cession de l'actif, en faisant apparaître le résultat de cession dans les écritures (675 ou 775)
 

heavenDECF

New Member
RECAPITULATIF:

*************Cession d'une immo. non amortissable (titres, fond de commerce, terrain)
- constat de la vente
D.512
C.775
- Sortie de l'immo pour sa valeur d'origine
D.675
C.2..(compte immo.concerné)

**************Cession d'une immo. amortissable en linéaire ou dégressif
- Constat de la vente
D.512
C.775
C.44571
- Dotation complémentaire de l'exercice du 01/01 a la date de cession ( mois non compris si degressif, jour non compris si linéaire)
D.6811
C.28..
- Sortie de l'immo.
D.675 valeur nette comptable
D.28.. Cumul des amortissement depuis l'acquisition y compris la dotation complémentaire
C.2... Valeur origine immo concerné

********** Cession d'une immo. amortie en dérogatoire- vente
D.512
C.775
(C.44571)
- Dotation complémentaire du 01/01/année de cession jusqu'à date cession (jour ou mois non compris)
...dotation économique
D.6811
C.28..
...dotation ou reprise dérogatoire
D.687      ou       D.145
C.145                C.787
- Sortie immo. cédée
D.675 valeur nette comptable
D.28.. Cumul amortissments ECONOMIQUE depuis acquisition y compris dotation économique complémentaire
C.2..  valeur origine
- Solde compte dérogatoire pour le montant déjà enregistré lors des exercices antérieurs avant cessionD.145
C.787

************CAS particuliers
- Reversement TVA sur cession immeubles ( 2nd mutation dans les 5ans de son acquisition
SI immo acquises avant le 01/01/1996
Reversement : VO * Taux TVA appliqué lors de l'achat * N/10 ( N= 10-année depuis achat jusqua cession)
SI immo acquises aprés le 01/01/1996
Reversent : VO *taux TVA appliqué lors de l'achat * N/20
Ecriture:
D.675
C.44551

- Déduction complémentaire si cession véhicule de tourisme avant les 5 ans de son acquisition à un négociant en biens d'occasion
D.44562
C.675

***************** Cession immo amortissable bénéficiant d'un subvention d'investissement
- Vente
D.512
C.775
C.44571
- Dotation économique complémentaire
D.681
C.28..
- Sortie immo
D.675
D.28..
C.21..
- Quote part subvention non rapportée au résultat( Subvention totale- Quote part enregistré lors des exercices antérieurs)
D.139
C.777
- Solde subvention pour son montant total
D.131
C.139
 

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