conditions suspensives et résolutoires

[chouchouboudou]

bonjour à tout!
je suis entrain de voir les contrats en droit. Est ce que quelqu'un pourrait me donner un exemple de conditions suspensives et de conditions executoires. J'ai la définition, je comprend sur le coup mais je n'arrive pas a retenir.
Merci

 

[pseudopasencorepris]

bonjour à tout!
je suis entrain de voir les contrats en droit. Est ce que quelqu'un pourrait me donner un exemple de conditions suspensives et de conditions executoires. J'ai la définition, je comprend sur le coup mais je n'arrive pas a retenir.
Merci

sur quel domaine????y en a tellement....
Lors d'une vente par exemple, refus de l'obtention d'une pret, deces d'un des acquereurs....

 

[chouchouboudou]

je n'aie pas de type de contrats particulier; c'est juste pour me donner un exemple car je ne comprends pas trop la définition. En condition suspensives c'est tant que la condition n'est pas accomplie, l'obligation est suspendue. J'aimerais un exemple pour aller avec ma déf. Et pour les conditions résolutoires: elle opère la révocation de l'obligation retro-activement. :blink: Je comprend pas trop.

 

[pseudopasencorepris]

je n'aie pas de type de contrats particulier; c'est juste pour me donner un exemple car je ne comprends pas trop la définition. En condition suspensives c'est tant que la condition n'est pas accomplie, l'obligation est suspendue. J'aimerais un exemple pour aller avec ma déf. Et pour les conditions résolutoires: elle opère la révocation de l'obligation retro-activement.  :blink: Je comprend pas trop.

un exemple pour l'obtention du pret..
Tu signes un compromis avec une agence, tu sais que normalement tu va etre proprio au alentour de 3 mois generalement. Tu as une semaine de delai de retractation et ensuite si tu te retractes passé ce delai, tu auras des dommages a verser a l'agence et au vendeur.
La condition suspensive de se contrat pour ne pas avoir de dommage a payer est que tu n'obtiennes pas ton credit.

 

[chouchouboudou]

Ok merci et pour les conditions resolutoire. Je peux avoir quoi comme type de contrat?
:biggrin: