droit et éco monétaire et bancaire

[ness05]

ok
ca marche
tu a pu trouver les cour pour les institution financiere internationale

 

[kbylette]

salut salut, aujourd'hui grande journée de révision parait qu'il faut bien reviser le droit des créancier dans le durrendettement des entreprise c'est possible que sa tombe en develloppement structuré par contre en eco monétaire on parle des IFI mais mon cours n'est pas complet si quelqu'un peut m'en fournir un ce serrait super!!!
merci et M...E pour demain :dacc:

re bonjour!
tu peux m'envoyer le droit dew créanciers avant et après procédure ou me donner des éléments car je n'ai pas grand chose :arrow2: idem pour les IFI pour le premier plan :embarassed: vivement la fin j'en ai marre!!!!! heuresement que je boss apres sa va me détendre

 

[taekman]

vous parriez sur quoi : majeur en droit ou en eco mo??

 

[lilly0123]

si ils sont pas deg c'est majeur droit mais si ils font l'inverse ils veulent vraiment que personne l'ai

 

[taekman]

bah perso je prefererai l'inverse mais bon....en effet la logique veut que ca soit majeur en droit, surtout qu'ils ont deja mis un sujet assez proche en eco generale

notre prof d'eco voyait bien un truc sur les problemes eco de la france ou les retraites, mais bon il ne fait pas les sujets...

 

[moumoune677]

beh nous notre prof pense que le devellopement structuré soit en droit maintenant on serra tous fixé demain

le droit des créancier antérieur au jugement d'ouverture connaissent principalement des restricitons de leur droit dont la premiere est plus courante est l'interdiction du débiteur de payer les créances antérieures, toute les action en justice sont interdite ou interrompu contre le débiteur ainsi que les voie d'exection pour eviter que le paiement soit le prix de la course, cette régle s'applik a tous les créanciers antérieurs chirographaire ou titulaire de sureté spéciale ou de privilege, seul les salariés sont soumis a un régime spéciale concernant les instances prud'hommiale en cour au jour du jugement d'ouverture, le cour des intérets légaux et conventionels sont interrompus sauf s'il s'agit d'interets resultant d'un contrat de pret d'un an ou plus ou d'un contrat ouvrant droit a un paiement en différé.


pour les créanciers postérieur la loi perban a renforcer leur identification en les limant art l622-17 : "les creéances dont le droit est né régulierement aprés le jugement d'ouverture sous réserve qu'elles soit nées pour el bon déroulement de la procedure ou de la période d'observation ou en contrepartie d'une prestation fournie au débteur pour son activité professionnelle pendant cettepériode.

le privilège de procedure ouvredroit a paiement à l'échéance et à un rang favorable lors de la répartition.



tous ce cour tient sur deux feuilles mais est tres important car en plein dans l'actualité car il s'agit des modification de la loi perban du 26/07/05 qui est donc d'actualité pour les sujet fait en 2006 pour 2007 maintenant c'est des statistique!!!

si vosu avez d'autre idée

 

[Raphie57]

ehhh érretez vous donnez des trucs que la plupart des gens ont meme pas vu!!!!

en droit ce sera comme pour les bts blanc, moyens de paiement contrat responsabilité!!!

et en éco si y avaiut rien du tout ça m'arrangerait mais au pire juste de la bce!!!

et surtout le droit sur 45 points et l'éco sur 15 svp svp svp entendez ma demande

 

[lilly0123]

Non mais vous voulez qu'on se suicide les autres sujets etaient déjà assez dur merci

 

[kbylette]

ehhh érretez vous donnez des trucs que la plupart des gens ont meme pas vu!!!!

en droit ce sera comme pour les bts blanc, moyens de paiement contrat responsabilité!!!

et en éco si y avaiut rien du tout ça m'arrangerait mais au pire juste de la bce!!!

et surtout le droit sur 45 points et l'éco sur 15 svp svp svp entendez ma demande

de toute manière on verra bien! jai teminer de lire mes cours!
la BCE c'est déjà tombé l'année dernière donc je penses pas qu'ils nous la remettent mais bon on verra bien!

BON COURAGE A TOUT LE MONDE

 

[ness05]

quelque soit le sujet
il faudra se donner a fond!!!!!!!!!!!
alors bon courage et m......e a tous
:dacc:

 

[booster]

EPREUVE ECO MONETAIRE-DROIT

Qu'avez-vous mis comme problème juridique pour l'arrêt ?

 

[Z8083344]

JAI MIS:
LA BANQUE DOIT ELLE VOIR SA RESPONSABILITE ENGAGEE CAR ELLE A PRIS EN COMPTE DES REVENUS INCERTAINS DANS LE TAUX DENDETTEMENT