Forum des BTS
juvamine link=topic=55806.msg592463#msg592463 date=1179246494 a dit:donc qui peut me dire qui est le demandeur et le defendeur pour cet arret svp?
reponse à la 3eme question?
quel principe l'employeur....
miss92 link=topic=55806.msg592965#msg592965 date=1179254121 a dit:svp est que si j'ai mis pouvoir normartif pour la dernière question de droit c'est bon?
alizyah link=topic=55806.msg592950#msg592950 date=1179253874 a dit:Je ne comprends pas tous ceux qui disent quelle est la décision du conseil des purd'hommes, et qui étaient l'appelant et l'intimé devant la cour d'appel.
J'ai relu plusieurs fois le sujet et à part que c'est M.X qui porte plainte le premier, et que la cour d'appel lui donne raison, je n'ai vu aucun élément qui nous renseigne pour ce qui se passe entre les deux.
Donc entre les deux ce sont des pures suppositions non ?
ranah link=topic=55806.msg592959#msg592959 date=1179254049 a dit:et pour que le courrier electronique soit comme une preuve comme sur papier ecrit vous avez mit quoi??
vivig56 link=topic=55806.msg592976#msg592976 date=1179254215 a dit:kil fallai k l'identité de son auteur soi préciser
kil est gardé son intégrité
et kil y est une signature électronique
ba ouai tt etait dans l'extrait des articles du code civil.....c'était l truc l + facile non ?ranah link=topic=55806.msg592979#msg592979 date=1179254297 a dit:enfin quelqu'un qui a la meme reponse :happy: c'est dans l'un des article toute façon lol
tidiora link=topic=55806.msg592980#msg592980 date=1179254313 a dit:Franchement la première partie ça allait et puis dans le développement structuré j'ai peur d'avoir été HS. J'ai parlé d'environnement de l'entreprise, d'innovations et de stratégies!!!! :mellow:
vivig56 link=topic=55806.msg592984#msg592984 date=1179254416 a dit:ba ouai tt etait dans l'extrait des articles du code civil.....c'était l truc l + facile non ?
ch0une link=topic=55806.msg592991#msg592991 date=1179254531 a dit:Prkoi vous dites que j'ai faux ?
Le demandeur c pas M. X ? Pourquoi ??
si c monsieur X mais aux prud'hommes tandis k la dans l'arrêt c'était la cassation donc, la sté Ych0une link=topic=55806.msg592991#msg592991 date=1179254531 a dit:Prkoi vous dites que j'ai faux ?
Le demandeur c pas M. X ? Pourquoi ??
kvN- link=topic=55806.msg592524#msg592524 date=1179247529 a dit:1- Prud'hommes (demandeur: M.x défendeur: Société Y)
2- Cour d'appel (appelant: Société Y Intimé: M.x)
3- Cour cassation (demandeur: Société Y défendeur: M.X)
Ca c'est déjà plus logique !
M.x se fait virer il va au conseil -> il gagne
Donc en C.A c'est la société qui demande -> elle perd encore
Donc en C.C et c'est à nouveau elle qui demande et qui perd !
vivig56 link=topic=55806.msg593005#msg593005 date=1179254673 a dit:si c monsieur X mais aux prud'hommes tandis k la dans l'arrêt c'était la cassation donc, la sté Y
enfin g croi...
mais g compris le truc trop tard, g mis kom toi
ouai c ca ms pour la cour de cassation on c pas ki perd ou gagne yavai pas la "réponse" du jugementmoscell link=topic=55806.msg593006#msg593006 date=1179254684 a dit:tout a fait d'accord avec toi...