Globalement TVA resume

chafni

New Member
moi j'avoue j'ai toujours pas compris la tva collectée et déductible, quand on nous demande calculez la tva collectée ou calculez la tva déductible , avec des facturations, encaissements etc .... , et alors quand il y a "option pour les débits" ou "n'a pas opté" c'est encore pire
 

badadaboum

New Member
chafni link=topic=82279.msg906441#msg906441 date=1210525567 a dit:
moi j'avoue j'ai toujours pas compris la tva collectée et déductible, quand on nous demande calculez la tva collectée ou calculez la tva déductible , avec des facturations, encaissements etc .... , et alors quand il y a "option pour les débits" ou "n'a pas opté" c'est encore pire

T'es en deuxième année? :wacko:

Tva option débit ou non (si 'non' c'est que c'est tva "classique" donc exigible sur les encaissements)

Ce "choix" ne concerne que les prestations de service.
Si tva "normale" au moment de la facturation, tu enregistres la tva en attente, que tu contrepasses avec le compte "classique" de tva au moment de l'encaissement

et si c'est option débit, tu enregistres comme un achat ou une vente de bien, compte de tva normal sur la facture


Avec des factures, et bien on te demande de savoir qu'elles opérations concerne la tva déductible (quand tu achètes), et quels concernent la tva collecté (quand tu vend)

mais il y a des exceptions, par exeple, quand tu fait une acquisition intra communautaire, il y a les deux opérations à la fois
Quand tu acquiers dans l'union européenne, si tu n'a pas la facture suivant le 15 du mois suivant, la tva est exigible, même sans la facture (ex : tu reçois les marchandises le 20/04 si le 15/05 tu n'as pas reçu ta facture tu dois enregistré ta tva en contrepartie d'une tva due intracomm)

Je sais pas trop si c'est clair, si tu as d'autres questions

A oui, et bien entendu, pas de TVA si c'est une commande, ou un bulletin de livraison
 

marina01

New Member
je vais essayer de texpliquer le plus simplment possible

les entreprises qui vendent des biens relevent du regime de droit commun sa veut dire qu'au niveau de la tva elles ne sont pas oblidé dattendre le règlement pour collecter ou deduire la tva

les entreprise qui vendent des prestations de services sont soumis au regime de la tva sur les encaissements.sa veut dire qu'ils ne peuvent collecter la tva que lorsqu'ils recoivent le reglment.en attendant ils y mettent dans un compte d'attente et quand ils recoivent le règlment ils peuvent collecter reelement

quand on opte pour les debit sa veut dire que normalement on est redevable de la tva sur les ancaissements  mais qu'on prefere etre soumis au regime de droit commun c'est plus simple pour tenir la comptabilité
 

Phoutoufoot

New Member
C'est vrai que cette histoire de TVA c'est pas simple, moi perso y a tout dans ma calculette concernant ce point. Le plus dur dans la TVA, c'est la déductibilité et l'exigibilité, j'en suis à ce point au niveau de mes révisions.
 

chafni

New Member
mais sinon en pratique ça donne quoi ?

exemple :
Hypothèse 1 l'entreprise n'a pas opté pour le régime des débits
Hypothèse 2 l'entreprise a opté pour le régime des débits

facturation d'une prestation de services montant: 1000 € (tva 196 €)
encaissement d'un acompte sur prestation de service: 500 € (tva : 98 €)
encaissement facture : 300 € (tva 58.8)
facturation marchandises : 200 € (tva 19.2)
facturation d'une prestation de services : 100 € (tva : 19.6)
règlements des clients concernant les services : 150 € (tva : 29.4)
règlements des de l'entreprise concernant les services achetés : 600 € (tva : 117.6)

Dans les 2 hypothèses si l'on me demande de calculer la tva collectée et la tva déductible ?
 

marina01

New Member
[exemple :
Hypothèse 1 l'entreprise n'a pas opté pour le régime des débits :Régime de droit commun donc quand PS on attend de recevoir le règlement pour collecter la tva

facturation d'une prestation de services montant: 1000 € (tva 196 €) ct4458 tva à régulariser 196

encaissement d'un acompte sur prestation de service: 500 € (tva : 98 €) dt4458=>98 ct44571=>98

encaissement facture : 300 € (tva 58.8) ct44571=>58.8 dt 4458=>58.8

facturation marchandises : 200 € (tva 19.2) ct44571=>19.2

facturation d'une prestation de services : 100 € (tva : 19.6) ct 4458=> 19.6

règlements des clients concernant les services : 150 € (tva : 29.4) dt4458 (29.4) ct44571 (29.4)

règlements des de l'entreprise concernant les services achetés : 600 € (tva : 117.6) faut être plus précis ici en me disant si le frs à opté pour les ddébits

SC 44571=98+58.8+19.2+29.4=205.5
SC 4458 =29.8
la tva deductible ta rien acheté donc yen a pas
 

marina01

New Member
Hypothèse 2 l'entreprise a opté pour le régime des débits :eek:n fait comme ci c'était des biens et c'est tres simple

facturation d'une prestation de services montant: 1000 € (tva 196 €)  ct44571 196 

encaissement d'un acompte sur prestation de service: 500 € (tva : 98 €)      ct44571=>98

encaissement facture : 300 € (tva 58.8) ct44571=>58.8

facturation marchandises : 200 € (tva 19.2) ct44571=>19.2

facturation d'une prestation de services : 100 € (tva : 19.6) ct 44571=> 19.6

règlements des clients concernant les services : 150 € (tva : 29.4)   ct44571 (29.4)

règlements des de l'entreprise concernant les services achetés : 600 € (tva : 117.6) faut être plus précis ici en me disant si le frs à opté pour les ddébits

SC 44571=421
la tva deductible ta rien acheté donc yen a pas
[/quote]
 

marina01

New Member
marina01 link=topic=82279.msg906794#msg906794 date=1210577538 a dit:
Hypothèse 2 l'entreprise a  opté pour le régime des débits :eek:n fait comme ci c'était des biens et c'est tres simple

facturation d'une prestation de services montant: 1000 € (tva 196 €)  ct44571  196 

encaissement d'un acompte sur prestation de service: 500 € (tva : 98 €)      ct44571=>98

encaissement facture : 300 € (tva 58.8) ct44571=>58.8pas de tva
facturation marchandises : 200 € (tva 19.2) ct44571=>19.2

facturation d'une prestation de services : 100 € (tva : 19.6) ct 44571=> 19.6

règlements des clients concernant les services : 150 € (tva : 29.4) ct44571 (29.4) pardon la ya pas de tva pk on avait deja recu la facture

règlements des de l'entreprise concernant les services achetés : 600 € (tva : 117.6) [color=red]faut être plus précis ici en me disant si le frs à opté pour les ddébits[/color] la aussi pas de tva

SC 44571=421 donc 332.8
la tva deductible ta rien acheté donc yen a pas

voial jespere que sa va taider
 

chafni

New Member
:dacc: merci beaucoup


je crois que j'ai enfin compris, par contre dernière question pour les achats ça marche pareil ?
 

Velsatis63

Active Member
chafni link=topic=82279.msg906818#msg906818 date=1210579454 a dit:
:dacc: merci beaucoup


je crois que j'ai enfin compris, par contre dernière question pour les achats ça marche pareil ?

L'option sur les débits concerne juste les prestations de services.
 

marina01

New Member
Pour la tva deductible on subit le choix du frs cad que quelque soit le cas le tva ded est toujours la meme lent ne peut choisir que pour la tva col sur les prestation de services ou travaux immobiliers si entreprise batiment mais pas pour les livraisons de biens.voila c'est un jour ce que nous à dit la prof à propos de sa...
 

Velsatis63

Active Member
marina01 link=topic=82279.msg907131#msg907131 date=1210594753 a dit:
Pour la tva deductible on subit le choix du frs cad que quelque soit le cas le tva ded est toujours la meme lent ne peut choisir que pour la tva col sur les prestation de services ou travaux immobiliers si entreprise batiment mais pas pour les livraisons de biens.voila c'est un jour ce que nous à dit la prof à propos de sa...

:excl: style sms :excl:
 

chafni

New Member
et par contre lorsque sur une facture il y a écrit tva acquitée sur les débits , cela signifie quoi ?
 

knay

New Member
en résumé, la TVA sur les débits ne concerne que les prestations de service, et grace a cette option l'entreprise peut exiger la TVA lors de la facturation et non lors de l'éxécution du service ?