La TVA

#1
J'Ai là quelques questions ?
la signification de l'éxibilité de la TVA s'agit du moment où le paiement de la taxe est éxigé.
Est ce éxacte ?
Le fait générateur s'agit du moment où la taxe prend naisssance.
Est ce éxacte ?
Le fait générateur et l'éxibilité sont simultanés pour : les livraisons à soi meme
                                                                        les livraisons de biens meubles corporels
Est ce éxacte ?
La TVA acquitée d'après les débits c'est la TVA qui est acquitée sur les encaissements.
Est ce éxacte?
L'option sur les débits concerne: les travaux immobiliers
                                             les préstations de services
Est ce éxacte ?
L`option d'acquittement de la TVA d'aprés les débits se fait par modulation en fonction de la TVA à acquiter.
Est ce éxacte ?
L'option sur les débits permet au vendeur d'éxercer l'éxibilité de la TVA se fait à la date de l'encaissement de l'accompte.
est ce exacte?
Le calcul de la TVA sous l'option des débits présente l'avantage de: trouver directement le montant de la TVA collectée au journal du mois.
Est ce exacte ?
Le document que l'on adresse au client après la récéption d'un chèque d'accompte est une note de débit.
Est ce éxacte?
Le droit à déduction c'est le droit offert au client de ne pas supporter la taxe sur ses achats.
Est ce éxacte?

Est ce que quelqu'un qui s'y connait peut me dire ce que j'ai fais de faux et ce que j'ai fais de bon?
Saurait il me donner les bonnes réponses pour les fausses?
Mille Merci ! J'attend de vos nouvelles.
 
#9
1) ok
2) ok
3) ok en régime interne
4) non, c'est la tva qui est acquittée dès l'établissement des factures inscrites au débit des comptes des clients.
5) ok
6) ?
7) ?
8) ok
9) ?
10) ok
 
#10
J'Ai là quelques questions ?

la signification de l'éxibilité de la TVA s'agit du moment où le paiement de la taxe est éxigé.
oui, l'exigibilité détermine la période à partir de laquelle l'assujetti est redevable de la TVA et à partir de quand le client acquiert un droit de déduction

Le fait générateur s'agit du moment où la taxe prend naisssance.
oui, c'est l'événement qui fait naitre la créance

Le fait générateur et l'éxibilité sont simultanés pour : les livraisons à soi memeoui
                                                                        les livraisons de biens meubles corporelsoui

La TVA acquitée d'après les débits c'est la TVA qui est acquitée sur les encaissements.
pas compris la question :notstupide:

Pour le reste faut que je regarde!! lol
 
#12
TVA d'après les débits : TVA exigible à la facturation pour les biens et les services.
Pas d'option pour les débits : TVA exigible aux encaissements seulement pour les SERVICES.

Quant aux acomptes la tva est toujours exigible pour les SERVICES seulement.
 
#14
chacha link=topic=2240.msg22724#msg22724 date=1126696271 a dit:
J'Ai là quelques questions ?

la signification de l'éxibilité de la TVA s'agit du moment où le paiement de la taxe est éxigé.
oui, l'exigibilité détermine la période à partir de laquelle l'assujetti est redevable de la TVA et à partir de quand le client acquiert un droit de déduction

Le fait générateur s'agit du moment où la taxe prend naisssance.
oui, c'est l'événement qui fait naitre la créance

Le fait générateur et l'éxibilité sont simultanés pour : les livraisons à soi memeoui
                                                                        les livraisons de biens meubles corporelsoui

La TVA acquitée d'après les débits c'est la TVA qui est acquitée sur les encaissements.
pas compris la question  :notstupide:

Pour le reste faut que je regarde!! lol
As tu deja regardé pour les autres questions ?