L'autonomie de la volonté

Janina

New Member
Bonjour
Quelqu'un aurai une idée pour le sujet car la je seche complétement

L'autonomie de la volonté dans le contrat


Merci :(
 
I

imported_supp

Guest
vous êtes aride ?

... vs séchez sur ts les sujets ? ....
 

biglittletiny

Best Member
lol marquis !!!!!

c'est vrai qu'on pense pas toujours a verifier a ki on a affaire.

mais c'est vrai k'elle ou il doit se trouver au sahara ou meme au nevada ou au colorado....

A part ça il faut juste les cours de droit + un peu de jugeotte apres ça va tout seul pour ce sujet.

l'autonomie rien de tel ...... :wink:
ça devrait etre source d'inspiration :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
 

Janina

New Member
ba non en plus je n'aime pas les cours d'eco droit. je trouve ça saoulant
 

imported_Nath

New Member
La théorie de l'autonomie de la volonté représente le fondement de la force obligatoire du contrat dans la mesure où, à partir du moment où l'on considère que l'homme est libre, l'obligation qu'il assume à la suite d'un contrat ne peut venir que de lui-même. La loi ne fait donc que garantir l'exécution de l'obligation contractuelle et en assure la sanction.
Quand on dit que la volonté est autonome, cela signifie que l'on considère que la volonté humaine tire d'elle-même toute sa force créatrice d'obligations.
Par conséquent, « qui dit contractuel dit juste » -- tel est tout au moins le principe. Par exemple, aucun débiteur ne peut se plaindre d'être injustement obligé puisqu'il l'a voulu. Au contraire, lorsqu'une obligation n'a pas été consentie, il ne peut s'agir que d'une contrainte injuste. Ajoutons également que lorsque le consentement est entaché de vices (erreur, dol, violence ou lésion) le contrat peut être annulé.
En bref, la théorie de l'autonomie de la volonté implique d'une part la liberté de contracter ou de s'abstenir et d'autre part la force obligatoire du contrat. En effet, les parties sont liées par le contrat et il faut le consentement des deux parties pour le modifier ou pour y mettre fin. La force obligatoire s'impose non seulement aux parties mais aussi au juge -- le juge n'a qu'une mission : dégager clairement le sens du contrat pour mieux en assurer l'exécution -- d'ailleurs, on dit souvent qu'en matière contractuelle le juge n'est que « le ministre de la volonté des particuliers ».

Certains auteurs prétendent toutefois que la volonté individuelle ne joue pas en fait le rôle aussi prépondérant qu'on veut lui prêter dans la mesure où les atteintes portées au principe de la liberté de contracter sont très nombreuses. Il existe en effet de nombreux contrats nécessaires et imposés (par exemple, il est obligatoire de s'assurer dès lors que l'on possède un véhicule) et, parfois, la loi limite elle-même la liberté de choisir son contractant ( obligation d'employer des personnes handicapées par exemple) dans un souci de protection des intérêts collectifs.
De plus, la liberté de négociation en matière contractuelle est souvent totalement illusoire en raison du déséquilibre des rapports de force entre les parties -- il en est ainsi, par exemple, du contrat de travail qui, dans la plupart des cas, ne laisse aux salariés que la possibilité d'adhérer aux conditions de travail imposées par l'employeur ou de les refuser. La doctrine moderne qualifie d'ailleurs ce type de contrat de « contrat d'adhésion ».

En conclusion sur ce point, nous pouvons donc dire que le contrat se transforme dans la mesure ou la liberté contractuelle décline pour s'adapter aux réalités économiques et sociales.
 

Aurelstuck

New Member
ouah nath !!!!!

janina si tu ne relis pas tes cours tu n y arrivera jamais
pour l eco fait un plan c le plus dur et une fois que tu as fait un plan ca va tous seul
 

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