modification du contrat de travail

[kalyne86]

Bonjour à toutes,

j'ai un devoir à rendre sur les différences entre modifications essentielles du contrat de travail et les modifications non essentielles, si quelqu'un pourrait m'aider, vos idées sont les bienvenues.

Merci bcp

 

[chacha]

hello,

tu as les modifications substantielles : elles correspondent à un élément essentiel du contrat de travail et que si le salarié l'avait su lors de la conclusion du contrat, il n'aurait peu être pas signé, comme pas exemple les horaires, les lieux de travail, le salaire, la fonction occupée....)
Celles-ci sont impossibles sans l'accords des salariés.

les modifications accessoires : elles concernent un élément du contrat qui n'était pas déterminant pour le salrié lors de la signature du contrat. celles-ci s'imposent au salarié, si le salarié refuse il peu être licencié pour faute grave.

 

[kalyne86]

Merci pour les infos, tu as vu ça en cour? tu n'aurai pas d'autres infos sur les modifications non essentielles?

 

[chacha]

ben les non essentielles c'est les accessoires comme par exemple le changement de matériel informatique, le changement de véhicule de fonction....

 

[kalyne86]

Donc les non essentielles concernent les choses moins importantes, qui sont imposées au salarié, ok

Merci beaucoup, ça va bien m'aider