Stage logistique

#1
Bonjour, j'aurais 2 question à vous poser. (car je ne peux plus contacter mon entreprise pour éclaircir le sujet.

J'étais en stage dans un entrepôt sous douane, les importations (textiles) venaient de Chine et une fois arrivé en france transité sous T1 jusqu'a l'entrepôt pourquoi ? il me semble que l'utilisation du T2 serait plus logique.


Et aussi j'ai noté sur les BAE imprimé une fois le dédouanement import effectué que la valeur statistique était inférieur au montant FOB ne devrait elle pas être égale au montant ? merci de m'expliquer pourquoi ?

Voila 2 questions posé par mon professeur lors d'un entrainement oral il ma demandé de me renseigner pour savoir comment cela est possible.


cordialement
 

isly

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#2
Bonsoir,
tu devrais aller voir là : www.[b]douane[/b].gouv.fr/data/dab/pdf/01-139p1-1.pdf
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=345
http://www.europarl.europa.eu/comparl/tempcom/transit/kelletta/kel_3_fr.htm

http://douane.gouv.fr/page.asp?id=366 (rubrique 46)
Valeur statistique = Valeur de la marchandises rendues à la frontière française, donc ne prend pas en compte la partie de transport sur le territoire français, donc cela explique la différence de montant, en langage plus CI, A l’exportation, cette valeur est exprimée franco à bord à nos frontières; les frais liés à l’acheminement vers le destinataire ne sont pas inclus.

J'espère que cela t'aidera.
 
#3
Oui merci a toi :) mes lanternes sont éclairé pour le titre de transit.

Mais mes chiffres me semblent toujours bizarre pour la valeur stat : 18 000 euros montant FOB SHANGAI POUR 9000 EUROS de valeur stat.

A moins que certaines entente ou cas particuliers prévoient ça.

la valeur stats 2 fois inférieur ca fait beaucoup.
 

isly

New Member
#4
Valeur statistique
Les statistiques du commerce extérieur appliquent des principes harmonisés lors du calcul de la valeur statistique des flux commerciaux. En général, la valeur du bien devrait correspondre au montant qui aurait été facturé si ce bien avait été vendu ou acheté à la frontière nationale du pays déclarant. En pratique, la valeur statistique du bien est généralement basée sur le montant imposable à des fins de TVA dans le cas des échanges intra‑UE ou sur la valeur déterminée à des fins douanières dans le cas des échanges extra‑UE.
Cependant, pour certaines transactions commerciales, le montant déterminé à des fins fiscales ou douanières n’est pas applicable. C’est notamment le cas pour les opérations de perfectionnement, les opérations n’impliquant pas de transfert de propriété ou des biens retournés. Dans ces cas, le montant total de la vente ou de l’achat doit être estimé.
La valeur statistique ne tient pas compte des taxes à l’exportation/importation telles que les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d’accise, les redevances, les remboursements à l’exportation ou d’autres taxes ayant des effets similaires. Elle ne tient compte que des frais accessoires (fret, assurance) se rapportant, à l’exportation/expédition, au trajet se situant sur le territoire de l’Etat membre à partir duquel les biens sont exportés et, à l’importation/arrivée, ai trajet se situant en dehors du territoire de l’Etat membre dans lequel les biens sont importés. On parle de valeur FOB (franco à bord) pour les exportations/expéditions et de valeur CAF ([size=11pt]coût-assurance-fret) pour les importations/arrivées.[/size]
Les valeurs statistiques transmises par les États membres sont exprimées dans leur monnaie nationale et converties en euros par Eurostat si nécessaire.

source : http://europa.eu.int/estatref/info/sdds/fr/ext/ext_sm.htm
 
#5
salut
j'ai fait un stage aussi chez SFS une société de Handling j ai trouvé ça archi nul j ai fait un rapport de stage la dessus ou j ai tout expliqer