TVA déductible

lamiss05

New Member
Bonjour à tous,
Je suis en première année de BTS CGO, et j'étudie actuellement le processus 3. J'ai un problème dans le cadre d'une cession d'immeuble:
A partir de ces renseignements, je dois trouver le prix et l'année d'achat ainsi que l'année de revente:
compte 213: solde créditeur de 1 500 000 (au 19/08/N)
compte 44562: solde créditeur de 29 400 (au 19/08/N).
J'espère que quelqu'un pourra m'aider car je bloque là-dessus et j'ai beau avoir fait 100 000 calculs, je n'ai rien trouvé. :arrow2:
Merci d'avance à tous le monde.
 

cin.k

Best Member
t'es sure qu'on a toutes les infos?
pour trouver la valeur initiale, on fait 29 400/0.196=150 000
mais après je ne vois pas trop :pascompris; :pascompris; :pascompris;
 

wolf

New Member
ben pour moi si le solde est créditeur(compte 213 au 19/08/N)c'st que la cession c'est effectué a ce jour car a l'achat

d:213
c:512

lors de la cession l'on passe les écritures de cession et il faut également passer l'écriture correspondant a la sortie de l'immo du bien et donc on passe le compte 213 au crédit.
 

lamiss05

New Member
Je suis d'accord avec toi, mais ce que je n'arrive pas à trouver c'est le prix d'achat, l'année d'achat ainsi que l'année de revente
 

ouaf ouaf

New Member
D'apres ce que je comprend dans cette histoire,

prix d'achat= 1 500 000
l'année d'achat = n-9
l'année de revente =19/08/N
445 62 en crédit c'est une régul de TVA
TVA initialement payéé=294 000= (1 500 000 * .196)
Au bout de 9 ans la revente, mais comme l'entreprise n'a pas préservé 10ans le bien, elle doit faire une régule de tva= (294 000* 1/10)
 

lamiss05

New Member
ouaf ouaf link=topic=9441.msg86034#msg86034 date=1134422671 a dit:
D'apres ce que je comprend dans cette histoire,

prix d'achat= 1 500 000
l'année d'achat = n-9
l'année de revente =19/08/N
445 62 en crédit c'est une régul de TVA
TVA initialement payéé=294 000= (1 500 000 * .196)
Au bout de 9 ans la revente, mais comme l'entreprise n'a pas préservé 10ans le bien, elle doit faire une régule de tva= (294 000* 1/10)

Merci beaucoup pour ton aide!! :biggrin: Je comprend mieux!!!
 

lamiss05

New Member
J'ai envoyé mon devoir samedi matin à mon école, sachant que le délai de retour est long, je ne sais pas quand j'aurais la correction. Mais je vous tiens au courant
 

lamiss05

New Member
Voici la réponse du corrigé que j'ai reçu ce matin:
Cet immeuble acquis 1 500 000 ¤ à été vendu le 19/08/01. La société Bellomer a reversé de la TVA pour un montant de 29 400¤, soit 1/10 de la TVA sur le prix d'achat (29 400/ 1 500 000 = 0.0196= 19.6%/10).
L'immeuble est vraisemblablement resté neuf années (entières ou non) propriété de Bellomer SA. Il avait sans doute été acheté en 1993 (régularisation sur dix ans avant 1996).
 

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