Forum des BTS
TVA :nouvelles régles coefficient
- Auteur de la discussion loreance
- Date de début
Velsatis63
Active Member
Re : TVA :nouvelles régles coefficient
Pas au programme de bts
Pas au programme de bts
Re : TVA :nouvelles régles coefficient
C'est marqué quoi sur ton livre ?
Est ce quelqu'un connais un site ou un livre où ils nous disent les nouveautés, les changements qu'il y a eu par rapport au année précédent.
Si je pose la question, si on revise les annalles des année précédents, ils ne sont plus bon car apparemment il ya des changements en comptabilité, en fiscalité. non ?
Merci Velsatis.
C'est marqué quoi sur ton livre ?
Est ce quelqu'un connais un site ou un livre où ils nous disent les nouveautés, les changements qu'il y a eu par rapport au année précédent.
Si je pose la question, si on revise les annalles des année précédents, ils ne sont plus bon car apparemment il ya des changements en comptabilité, en fiscalité. non ?
Merci Velsatis.
Velsatis63
Active Member
Re : TVA :nouvelles régles coefficient
moi à l'époque c'était pas au programme, donc je peux me tromper, consulter le programme officiel et vous le saurez.
moi à l'époque c'était pas au programme, donc je peux me tromper, consulter le programme officiel et vous le saurez.
Re : TVA :nouvelles régles coefficient
Nouvelles règles de déduction de la TVA
TVA Déductible = TVA payée x coefficient de déduction
Le coefficient de déduction est le produit de trois coefficients :
Le coefficient d’assujettissement ;
le coefficient de taxation ;
le coefficient d’admission.
Le coefficient d'assujettissement (Hors programme BTS CGO)
Le coefficient d'assujettissement est égal, pour chaque bien ou service, à la proportion d'utilisation de ce bien ou service à des opérations imposables. Un assujetti doit donc, dès l'acquisition, l'importation ou la première utilisation d'un bien ou d'un service, procéder à son affectation afin de déterminer la valeur du coefficient d'assujettissement (CGI, ann. II, art. 206).
Le coefficient de taxation (Hors programme BTS CGO)
Le coefficient de taxation traduit le principe selon lequel, au sein des opérations imposables, seule peut être déduite la taxe grevant des biens ou des services utilisés à des opérations ouvrant droit à déduction. Le coefficient forfaitaire de taxation correspond au «prorata de déduction» qui s'appliquait jusqu'alors aux redevables partiels.
Le produit du coefficient d'assujettissement par le coefficient de taxation traduit la proportion d'utilisation du bien ou du service à des opérations ouvrant droit à déduction, le cas échéant déterminée en partie de façon forfaitaire.
Le coefficient d'admission (au programme du BTS CGO)
Le coefficient d'admission d'un bien ou d'un service dépend de la réglementation en vigueur. Il a, en effet, pour objet de traduire l'existence de dispositifs particuliers qui excluent de la déduction tout ou partie de la taxe afférente à certains biens ou services.
Les véhicules de tourisme sont, par exemple, totalement exclus du droit à déduction. Pour ces biens, le coefficient d'admission est donc de zéro. Pour le Gazole le coefficient d'admission est de 0,80.
Lorsqu'un bien ou un service ne fait l'objet d'aucune mesure d'exclusion, son coefficient d'admission est égal à un.
Le coefficient d'admission exprime donc la proportion maximale de taxe que la réglementation autorise un assujetti à déduire sur une telle dépense, avant prise en compte des spécificités propres à l'activité de cet assujetti.
La valeur à retenir au titre de l'année est celle constatée en début de période, quelles que soient les évolutions de la réglementation intervenues au cours de l'année.
Dans le cadre du processus 3, les coefficients d’assujettissement et de taxation seront toujours de 1.
Les assujettis partiels et les redevables partiels sont hors programme.
Extrait du référentiel du BTS CGO Processus 3
" 3.4 Réaliser et contrôler les travaux fiscaux relatifs à :
- la TVA ;
Limite des connaissances (niveau exigé)
On se limite :
- aux biens, services et travaux immobiliers pour les opérations réalisées en France ;
- uniquement aux biens, pour les échanges intra-communautaires, les exportations et
les importations.
Sont exclus de l’étude de la territorialité les cas particuliers et les dérogations au régime de la TVA
intra-communautaire.
Sont également exclus :
- le cas des entreprises dont les coefficients d’assujettissement et de taxation sont différents
de 1 ;
- la TVA sur les activités immobilières réalisées par des marchands de biens ou des professionnels
de l'immobilier ;
- les possibilités de modulation des acomptes pour les entreprises relevant du réel simplifié...."
J'espère avoir été clair
Nouvelles règles de déduction de la TVA
TVA Déductible = TVA payée x coefficient de déduction
Le coefficient de déduction est le produit de trois coefficients :
Le coefficient d’assujettissement ;
le coefficient de taxation ;
le coefficient d’admission.
Le coefficient d'assujettissement (Hors programme BTS CGO)
Le coefficient d'assujettissement est égal, pour chaque bien ou service, à la proportion d'utilisation de ce bien ou service à des opérations imposables. Un assujetti doit donc, dès l'acquisition, l'importation ou la première utilisation d'un bien ou d'un service, procéder à son affectation afin de déterminer la valeur du coefficient d'assujettissement (CGI, ann. II, art. 206).
Le coefficient de taxation (Hors programme BTS CGO)
Le coefficient de taxation traduit le principe selon lequel, au sein des opérations imposables, seule peut être déduite la taxe grevant des biens ou des services utilisés à des opérations ouvrant droit à déduction. Le coefficient forfaitaire de taxation correspond au «prorata de déduction» qui s'appliquait jusqu'alors aux redevables partiels.
Le produit du coefficient d'assujettissement par le coefficient de taxation traduit la proportion d'utilisation du bien ou du service à des opérations ouvrant droit à déduction, le cas échéant déterminée en partie de façon forfaitaire.
Le coefficient d'admission (au programme du BTS CGO)
Le coefficient d'admission d'un bien ou d'un service dépend de la réglementation en vigueur. Il a, en effet, pour objet de traduire l'existence de dispositifs particuliers qui excluent de la déduction tout ou partie de la taxe afférente à certains biens ou services.
Les véhicules de tourisme sont, par exemple, totalement exclus du droit à déduction. Pour ces biens, le coefficient d'admission est donc de zéro. Pour le Gazole le coefficient d'admission est de 0,80.
Lorsqu'un bien ou un service ne fait l'objet d'aucune mesure d'exclusion, son coefficient d'admission est égal à un.
Le coefficient d'admission exprime donc la proportion maximale de taxe que la réglementation autorise un assujetti à déduire sur une telle dépense, avant prise en compte des spécificités propres à l'activité de cet assujetti.
La valeur à retenir au titre de l'année est celle constatée en début de période, quelles que soient les évolutions de la réglementation intervenues au cours de l'année.
Dans le cadre du processus 3, les coefficients d’assujettissement et de taxation seront toujours de 1.
Les assujettis partiels et les redevables partiels sont hors programme.
Extrait du référentiel du BTS CGO Processus 3
" 3.4 Réaliser et contrôler les travaux fiscaux relatifs à :
- la TVA ;
Limite des connaissances (niveau exigé)
On se limite :
- aux biens, services et travaux immobiliers pour les opérations réalisées en France ;
- uniquement aux biens, pour les échanges intra-communautaires, les exportations et
les importations.
Sont exclus de l’étude de la territorialité les cas particuliers et les dérogations au régime de la TVA
intra-communautaire.
Sont également exclus :
- le cas des entreprises dont les coefficients d’assujettissement et de taxation sont différents
de 1 ;
- la TVA sur les activités immobilières réalisées par des marchands de biens ou des professionnels
de l'immobilier ;
- les possibilités de modulation des acomptes pour les entreprises relevant du réel simplifié...."
J'espère avoir été clair
Ca peut vous intéresser
-
La déclaration de tva (CA 3 ou CA 12)
- Commencé par NERD
- Réponses: 5
-
TVA comptes en attente
- Commencé par british1
- Réponses: 4
-
TVA sur les encaissements
- Commencé par Esmeralda
- Réponses: 4
-
besoin d'explication sur la TVA sur les encaissements
- Commencé par Esmeralda
- Réponses: 1
-
Reversement de TVA et dotation complémentaire
- Commencé par imported_Antilles
- Réponses: 6