écarts de conversion

[brigou]

Bonjour à tous,

Je souhaiterai savoir diverses choses svp :


-écarts de conversion actifs/passif== Déductible ou à réintégrer?

-Perte de change et gain de change== Déductible ou à réintégrer?


Je vous remercie

Cordialement,

Brigou

 

[brigou]

De plus, je souhaiterai savoir comment je fais pour calculer l'IS quand mon exercice se compose comme ça :



2001 2002 2003

Résultat fiscal à33.1/3 625000 6420000 6540000
+ou-value a long terme 82000 77500 670000
CA TTC 1 450 000 1 480 000 1 525 000

Il faut enlever les + values pour calculer l'is? et on me dit que j'ai une contribution de 3%!
Comment je fais pour calculer les accomptes d'IS et de contribution à 3%, ainsi que leur date d'exigibilité et leur date limite d paiement?

Aidez moi, je rame vraiment sur ce chapitre et en +, je suis a 1mois du bts!!

Merci

 

[milie]

Une partie de ta réponse :

http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,18225.0.html

 

[marina01]

Bonjour alors voila tous ce que tu veu savoir:
Incidences Fiscales de l’ajustement des créances et des dettes en monnaie étrangères

I- L’écart de conversion Passif -477-Il correspond soit à la diminution d’une dette soit à une augmentation de créance .C’est un Gain Latent.
Contrairement à la règle générale qui veut que seul les gains réalisés ,et non les gains latents soient imposables,cet écart sera imposable l’année ou il sera constaté .Il entre dans la catégorie des produits non comptabilisés mais imposable :il faudra donc l’inscrire dans la colonne réintégrations du RF :
-à réintégrer en N
-à déduire en N+1

II- L’écart de conversion Actif -476-

Il correspond soit à une augmentation soit à une diminution d’une créance .C’est une perte Latente donc déductible .C’est une charge non comptabilisés mais déductible fiscalement. Elle est donc à inscrire dans la colonne déductions du RF :
-à déduire en N
-à réintégrer en N+1

Conclusion :

Si au cours d’un exercice :
-476 ou 477 débité=à déduire.
-476 ou 477 crédité =à réintégrer.

III- Sort de la Provision -151-

-La dotation (686) étant une charge comptabilisée et étant Non déductible est à réintégrer.
-La dotation ayant été non déductible, la reprise (786) ne sera pas imposable donc à déduire.


de plus vu que c'est en rapport:

Ajustement des créances et des dettes en monnaies étrangères

Les créances et les dettes en monnaies étrangères sont converties et comptabilisés en euros sur la base du dernier cours de change.

Lorsque l’application du taux de conversion à la date de l’arrêté des comptes à pour objet de modifier les montants en euros précédemment comptabilisés, les différences de conversion sont inscrites à des comptes transitoires en attente de régularisation ultérieures :

-A l’actif du bilan lorsque la différence correspond à une perte latente (476-différence de conversion actif-)
-Au passif du bilan lorsque la différence correspond à un gain latent (477-différence de conversion passif-)

Il s’agit d’écritures d’inventaire qui peuvent être contre-passées le 1er jour de l’exercice suivant.

-Les gains latents n’interviennent pas dans la formation du RC mais dans celle du RF (exception à la règle de prudence -P3-).

-Les pertes latentes entraînent en revanche la constitution d’une provision pour risque (compte 686 et compte 1515-Provision pour perte de change-).Ces provisions ne sont pas déductibles fiscalement et sont donc à réintégrer (reprise sur produit non imposable).

Les règlements relatifs à ces créances et à ces dettes sont comparés aux valeurs originales ou initiales et entraînent la constatation des pertes et gains de change portés dans les comptes 666 ou 766 (pas de compensation entre les 2 comptes).

en esperant ke sa taide ..a+