acompte is

[wolf]

Bonjour
je souhaiterais avoir une précision sur le calcul des acompte d'is

Ils se composent de
Acompte 1rt n-2*8.33%)+(rt net concession de brevet n-2 (si il y en a)*3.75%)+(pvnlt*3.75%(si il y en a)

Voila c'est sur la partis soulignée que je souhaiterais savoir si c'est bon ou pas car dans mon bouquin en 2003 il n'y a pas de plus values nette a long terme donc dans le première acompte je comprend qu'il n'y soit pas mais en 2004 il ya une plu svalues nette a long terme et il n'apparait pas dans le caclcul de l'acompte 2 donc je me demande si ce n'est pas une erreur.

Merci d'avance pour votre aide

 

[cecile95]

Dans mon cours, 1er acompte: 8,1/3 % du bénéfice impossable N-2 + 3,75 % du bénéfice N-2 soumis au taux réduit des PME (+ 3,75 % des résultats nets de concession de brevets)

 

[Allocéane]

Dans mon cours : calcul du 1er acompte :

8.1/3% X BF N-2
+ 3.75% X redevances concessions... N-2
+ 0.825% X (IS Brut N-2 - 763000) -> uniquement dans le cas d'un IS N-2 > 763000

 

[wolf]

donc si je comprend bien dans les acompte on prend pas en compte le résultat des plus value nette a long terme?
il sera pris en compte seulement au calcul du solde?

 

[wolf]

oui ben apparement le bouquin a raison car sa rejoint vos cours.Ben merci a vous et bon courage pour la dernière ligne droite :biggrin:

 

[Allocéane]

Dans mes exercices (corrigés), les seuls ou apparaissent l'imposition sur les PVNLT, ce sont ceux ou on calcule directement le solde. Franchement la je doute :unsure:

 

[wolf]

oui ben je pense qu'il se calcul seulement lorsqu'on détermine le solde,c'est le cas sur l'exemple qu'il donne dans mon bouquin donc tu peux oter tes doutes :biggrin:

 

[Allocéane]

merci... A la veille de l'épreuve je suis plus sûre de rien du coup :blush:

 

[cepiol 24]

acpt1=1/12de n-2
acpt2=1/6 de n- acpt1
acpt3 et 4 =1/12 de n-1
+
contribution aditionnel=1.5/100
enregistrement
6951
6952
444

brevet imposé a 15/100
444
512

mt is=
rf/3
+is a taux reduit/PVNLT*15/100=montant is
+contrib aditionnel=mt is*1.5/100

 

[Allocéane]

Bon en fait, j'ai vérifié dans mes cours et j'ai demandé à plusieurs personnes, on prends en compte les PVNLT danc chaque acompte en applicant un taux de 15%/4. C'est la contribution qu'on prend en compte qu'en décembre. Donc la premiere formule était bonne. Et le livre a oublié les PVNLT

 

[petster]

c'est koi cette histoire de cotisation ?? et le taux a 15 % c'est ??

 

[Allocéane]

Ben par acompte on applique un taux de 3,75% sur les PVNLT (s'il y en a)

En l'occurence 3.75%, c'est 15% (le taux annuel) divisé par 4 (acomptes)

 

[dreo84]

Tout à faire d'accord je viens de regarder j'ai pareil!
IS AU TAUX NORMAL +
IS TAUX REDUIT (15% sur PVNLT)
---------------------
BASE DE CALCUL DE CONTRIBUTION DE 1.5% ET 3.3%
Or, celle de 1,5 ne sera payée qu'en décem bre contratirement à celle de 3.3 qui elle "partira" en mm temps que les acompte d'IS voilà