analyse d'arrêt

[leclerc]

Bonjour à tous,
Dans le cas d'une analyse d'arrêt, il m'est demandé : "Moyens des parties ?"
Est-ce que cela siginifie que je dois reprendre le droit et la forme de l'ensemble de l'étude de cas ou m'en tenir à la décision de l'arrêt effectué en cour d'Appel ?
Je dois bien reprendre l'arguments des parties ?
Il s'agit du devoir N°4 du Cned en droit (1ere année) !
Idem pour la question :" décision ?"
Je suppose que je dois rappeler la décison pour chacun des degré de juridiction et ne pas m'en tenir qu'à l'arrêt de la cour suprême ?!

Merci à vous :laugh:

 

[petit angelo]

les moyens des parties = arguments des parties , il s'agit de reprendre les arguments avancés par chaque partie dans l'arrêt

Pour la décision = décision de la cour d'appel par exemple... il faut expliquer pourquoi elle casse et annule l'arrêt ou si elle décide d'affirmé la décision et pourquoi