Analyse d'arret bts Ag

[ptitjuju83]

Bonjour,

Quelqu'un pourrait il me donner la méthodologie pour l'analyse d'arret en droit svp? merci

 

[cedfr]

ANALYSE D’UNE DÉCISION DE JUSTICE:

Juridiction
Identification des parties
Résumé des faits
Procédure antérieure
Prétentions et arguments des parties
Problème juridique posé
Solution motivée de la cour
Conséquences juridiques

:smile:

 

[ptitjuju83]

ANALYSE D’UNE DÉCISION DE JUSTICE:

Juridiction
Identification des parties
Résumé des faits
Procédure antérieure
Prétentions et arguments des parties
Problème juridique posé
Solution motivée de la cour
Conséquences juridiques

:smile:

ok merci à toi je crois que j'ai envie compris

 

[Borreal]

ok merci à toi je crois que j'ai envie compris

Quoi ? :zarbi:

 

[cedfr]

Quoi ?  :zarbi:

Je pense qu'il a voulu dire: merci à toi je crois que j'ai enfin compris :chessy:

 

[ptitjuju83]

Je pense qu'il a voulu dire: merci à toi je crois que j'ai enfin compris :chessy:

Oui voilà excuse c'est bien cela j'ai enfin compris lol

 

[bruce wayne]

salut a tous :biggrin: sa vous di quelque chose l'arret de la cour de cassation du 28 mars 1978 pour une analyse???? PLEASE HELP

 

[Claiirie]

salut a tous :biggrin: sa vous di quelque chose l'arret de la cour de cassation du 28 mars 1978 pour une analyse???? PLEASE HELP

Je pense que nous n'avons pas tous une mémoire d'éléphant, si tu veux de l'aide mais nous au moins l'arrêt en question :happy: