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analyse d'arret

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion soso443
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soso443

New Member
bonjour est ce que quelqu'un aurait une methode d'analyse d'arret?
j'ai pas eu de cours dessus hormis un arret au bts blanc et je n'arrive pas a reviser la procedure
merci et bon courage pour vos revisions
 
Re : analyse d'arret

Salut, j'en ai une, la voici:

1. Les faits (Histoire qui donne lieu au litige ? Les intervenants ?)
2. La procédure (Qui est à l'origine de la procédure? Qui la subit ? Devant quelle juridiction?)
3. Le problème de droit: Quelle est la nature du problème juridique qui oppose les parties ?
4. L'argumentation des parties:
- Quelles sont les prétentions:
du demandeur (1er degré) ?
de l'appelant (cour d'appel) ?
du demandeur au pourvoi (Cour de cassation) ?
- Quelles sont les prétentions:
du défendeur (1er degré) ?
de l'intimé (cour d'appe) ?
du défendeur au pouvoir (Cour de cassation) ?
5. La décision: en quoi consiste le jugement ou l'arrêt? Qui est condamné? A quoi ?
6. L'analyse de la décision: Quel est son sens? Comment la juridiction justifie-t-elle sa décision ?

Voilà tu n'as plus qu'à... ;)
 
Re : analyse d'arret

Bonjour,
Alors selon vos profs y'aura quoi, si ça n'est pas une analyse d'arrêt ?
C'est dommage car on s'est surtout entraînés la dessus !!! :(
 
Re : analyse d'arret

mais comment vous pouvez etre sur qu'il n'y aura pas n'analyse d'arret? et analyse d'une situation de justice et d'un arret ça se ressemble non?

merci alexis-10 pour les details
 
Re : analyse d'arret

il n y a pas plus d'analyse de décision de justice, tout le monde est censé savoir le faire... il suffit de regarder les compétences du réferentiel du bts pour s'en rendre compte... au fait on te donne une situation juridique et une documentation juridique (donc des décisions de justice éventuellement) et tu es cencé pouvoir les exploiter pour traiter la situation juridique ...
il suffit de regarder le sujet zéro (modèle de sujet ) pour s'en rendre compte
Sujet 0 : Cas HP'ON - Le réseau national CrCom
 
Re : analyse d'arret

Arreté avec vos pronostics, réviser vos cours et faite pas d'impasse mes profs aussi fessait des pronostics et disait tel ou tel chose ca ne tombera pas et certains trucs sont tombé!!!


rscrs123 a dit:
Ma prof ma dit que c'était sure qu'il y aurait pas d'analyse d'arret cette anne
Cliquez pour agrandir...

et ce genre de réponse est inutile il est demandé une méthode pas l'avis de ta profs!
 
Re : analyse d'arret

ce n'est pas l'opinion du professeur qui a ou pas de l'importance mais ce qu'il a reçu comme formation, et l'analyse des décisions de justice n'est pas une compétence vérifiée en bts, l'élève est censé savoir le faire et on peut lui donner une décision qu'il devrait exploiter pour traiter la situation juridique..
 
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