Analyse de contrat

[od]

je viens de le dire...
jurdiction du premier degré c'est soit demandeur ou defendeur
juridiction du second degré : appelant ou intimé
cours de cassation : demandeur ou defendeur

ok mais comment tu sai si cest le premier degré ou second degrés je suis nul aide moi stp

 

[Emiliiiie]

ok mais comment tu sai si cest le premier degré ou second degrés je suis nul  aide moi stp

1ER degré civil : TI TGI, tribunal des prud'hommes, de commerce
1ER degré penal : tribunal de police, tribunal correctionnel, cours d'assise

Second degré : Cours d'appel

Cour de cassation : n'est pas un troisieme degré de juridiction elle verifie juste si la regle de droit a bien ete appliqué

 

[od]

1ER degré civil : TI TGI, tribunal des prud'hommes, de commerce
1ER degré penal : tribunal de police, tribunal correctionnel, cours d'assise

Second degré : Cours d'appel

Cour de cassation : n'est pas un troisieme degré de juridiction elle verifie juste si la regle de droit a bien ete appliqué

ok merci beaucoup toi tupenses quon aura un arret?
et lanalyse cest quoi au juste par rapport a larret?
desolé je suis perdue

 

[Emiliiiie]

personne ne dit la meme chose sur lordre de la methodo pour larret !!

- Juridiction
- Faits
- parties ( demandeur defendeur)
- procedure
- probleme de doir
- solution

t'as oublié arguments des parties...

y a 7 parties en fait, tout ce que tu as dit + les arguments des parties
apres l'odre est bon aussi, enfin meme si tu te trompes un peu ds l'ordre, je ne pense pas que ce soit si grave...

 

[Emiliiiie]

ok merci beaucoup toi tupenses quon aura un arret?
et lanalyse cest quoi au juste par rapport a larret?
desolé je suis perdue

y a des chances pr l'arret oui, ça fait un moment que ce n'est pas tombé mais bon ça veut rien dire non plus !
en fait, ça s'appelle analyse d'un arret !! :wink2:

 

[Emiliiiie]

et un arret c'est une decision rendue par l'une des cours donc soit cour de cassation, cour d'appel ou cour d'assises :wink2:

 

[od]

et un arret c'est une decision rendue par l'une des cours donc soit cour de cassation, cour d'appel ou cour d'assises :wink2:

donc un arret cest avec les 7 partie et analyse darret?

 

[od]

donc un arret cest avec les 7 partie et analyse darret?

 

[Emiliiiie]

donc un arret cest avec les 7 partie et analyse darret?

analyse d'arret et arret c'est la meme chose !!!
restes zen, t'as l'air tout stressé là

 

[od]

analyse d'arret et arret c'est la meme chose !!!
restes zen, t'as l'air tout stressé là

cest normal je suis perdue et moi et le droit ca fais 2
jai jamais tro compris jai trop peur davoir une dissert
si dans larret jfais ce que ta di c bon alor
et en eco etr et gen tu penses tomber sur koi?

 

[Emiliiiie]

cest normal je suis perdue et moi et le droit ca fais 2
jai jamais tro compris jai trop peur davoir une dissert
si dans larret jfais ce que ta di c bon alor
et en eco etr et gen tu penses tomber sur koi?

ben si t'as comprit ce que j'ai dit ça devrait aller mais apres faut comprendre l'arret en question et ça c'est pas toujours evident car y a des termes un peu compliqué parfois qui induisent un peu en erreur...

eco entreprise ça sera soit strategies d'entreprise soit ethique ou entreprise citoyenne
eco g, j'en ai aucune idée, webmaster mise sur l'emploi et hier pour l'etude il s'est pas trompé ses pronostics etaient bon alors pourquoi pas de nouveau auj...
à voir
bon courage

 

[od]

ben si t'as comprit ce que j'ai dit ça devrait aller mais apres faut comprendre l'arret en question et ça c'est pas toujours evident car y a des termes un peu compliqué parfois qui induisent un peu en erreur...

eco entreprise ça sera soit strategies d'entreprise soit ethique ou entreprise citoyenne
eco g, j'en ai aucune idée, webmaster mise sur l'emploi et hier pour l'etude il s'est pas trompé ses pronostics etaient bon alors pourquoi pas de nouveau auj...
à voir
bon courage

ok mais lemploi cest quel chazpitre car je nais pas pour tittre emploi

 

[od]

ok mais lemploi cest quel chazpitre car je nais pas pour tittre emploi

repond stp merci et m.... bon courage

 

[Emiliiiie]

ok mais lemploi cest quel chazpitre car je nais pas pour tittre emploi

http://www.cours-comptabilite.com/article-4389591.html

tiens là y a des cours sur l'emploi vers la fin

 

[od]

http://www.cours-comptabilite.com/article-4389591.html

tiens là y a des cours sur l'emploi vers la fin

ok merci beaucoup
tes en muc?nou on a pas les contrat hein?

 

[Emiliiiie]

ok merci beaucoup
tes en muc?nou on a pas les contrat hein?

si si y a les contrats !