BIC/IS = Cotisations assurances-vie

[julien15]

Bonjour,

Pourriez vous m'expliquer la déductibilité des cotisations d'assurances vie (homme clé, fin de contrat, oragnisme..)

merci

 

[soo]

salut !!
Pour l'assurance vie
Le contrat peut être souscrit soit au profit de l'entreprise, soit au profit de l'établissement financier.

+++>si le contrat est souscrit au profit de l'entreprise
-->soit il est sur la tête d'un homme clé c'est à dire un dirigeant alors c'est déductible
-->Si ce n'est pas le cas donc ce n'est pas déductible.

+++>Le contrat peut être aussi souscrit au profit d'un établissement financier
-->si l'assurance est imposé par la banque donc c'est déductible
-->s'il est soucrit librement donc ce n'est pas déductible.

 

[julien15]

ok donc si c pas déductible, il faut le réintégrer?

D'autres personnes peuvent me confirmer les propos de soo

merci

 

[soo]

ok donc si c pas déductible, il faut le réintégrer?

D'autres personnes peuvent me confirmer les propos de soo

merci

oui c'est bien ça.
Parcontre si c'est sur la tête d'un homme clé il y a rien à faire.

 

[julien15]

ont peut me confirmer?


et sa veut dire quoi: la déduire extra-comptablement? merci

 

[Velsatis63]

Pour passer du résultat comptable au résultat fiscal on procède à des retraitements extra-comptable (déduction, réintégration). On ne procède à aucun enregistrements comptables donc extra-comptable, c'est juste des reclassements que l'on doit faire car le fisc n'admet pas certains enregistrements comptables

 

[julien15]

ok sa roule

maintenant l'imposition des produits: On parle aussi de réintégration et de déductibilité ?

PS:velsatis63, je pourrai avoir ton mail pour t'envoyer mes fiches voirent si elles sont compléte? merci

 

[soo]

ok sa roule

maintenant l'imposition des produits: On parle aussi de réintégration et de déductibilité ?

PS:velsatis63, je pourrai avoir ton mail pour t'envoyer mes fiches voirent si elles sont compléte? merci

Quand c'est un produit il faut déduire.
Parcontre quand c'est une charge il faut réintégrer.

 

[julien15]

et pourquoi j'ai un chapitre DEDUCTIBILITE DES CHARGES et IMPOSITION DES PRODUITS!

Ex: gains latents de change = produit à réintégrer
Charges somptuaires (BIC et IS) = charges à réintégrer !

 

[soo]

et pourquoi j'ai un chapitre DEDUCTIBILITE DES CHARGES et IMPOSITION DES PRODUITS!

Ex: gains latents de change = produit à réintégrer
Charges somptuaires (BIC et IS) = charges à réintégrer !

Les Charges somptuaires ce sont des charges à réintéger, je suis d'accord avec toi.

Pour les gains de change j'ai aucune idée peut être c'est une exception car c'est un produit imposable. Mais normalement c'est rien à faire en plus on ne réintègre pas les produits. Je ne comprends pas ascompris;

Une perte de change c'est un produit non imposable donc c'est à déduire.

Il est possible que je me trompe.
Il est préférable d'avoir l'avis de "Velsatis" :wub .

 

[Velsatis63]

Charges :
- on ne fait rien lorsqu'elle est normalement déductible
- on réintègre lorsqu'elle n'est pas déductible

Produit :
- normalement imposable, on ne fait rien
- Lorsqu'on veut faire imposer un produit (gain de change), on le réintègre.

 

[julien15]

c'est quoi une plus values LATENTES? ou moins values remarque

 

[Velsatis63]

P ou M Value latente est une P ou M value pas sûre de réaliser.