BIC

[kev87]

bonjour, voilà je n'arrive pas a faire les montant de perte imputée a chaque associé quelqu'un peut-il m'aider svp

la SNC ABC est constituée de 3 personnes : M.albert 30% du capital, m.Benoit(50%capital) et Mme caroline (20% du capital). la société a réalisé en N un déficit fiscal de 45000€.

1) calculer le montant del a perte imputée à chaque associé
2) déterminez le montant (avec abateements divers) qui sera soumis à l'impot sur le revenu pour chaque associé

M.robert : 55000€ de salaires et 250€ de revenus de capitaux mobiliers (placements)
M.benoit (60000€ de salaires
Mme caroline : 7000€ de revenus fonciers (locations d'immeubles)

doc fiscales :
les pertes réalisées par les associés dans la catégorie BIC peuvent s'imputer sur les autres revenus des associés (salaires, revenus fonciers, revenus des capitaux mobiliers...) pendant un délai maximum de 5 années.

ce qeu j'arrive pas à faire c'est le montant del a perte imputée a chaque associé j'ai jamais apris à le faire ça

 

[gluss]

La perte a imputée à chaque associé est proportionnelle au capital détenu par ceux-ci.
Donc, pour le premier M. Albert c'est 45 000 x 30 % = 13 500 €.
Voila, tu fait pareille pour les autres associés.
J'espère que tu as compris. :wink2:

 

[gluss]

La perte a imputée a chaque associé est proportionnelle au capital détenu par ceux-ci.
Donc, pour M. Albert cela fait 45 000 x 30% = 13 500 € de perte à imputer.
Tu prends le même principe, pour calculer les pertes des autres associés. :wink2:

 

[kev87]

et pour la question 2 ) tu fais comment ?

 

[Velsatis63]

et pour la question 2 ) tu fais comment ?

tu prends le lefbreve fiscal ou un bouquin et tu lis l'imposition des RCM, TS, RF...

 

[gluss]

Pour la deuxième question, tu fais pour M. Albert ou Robert (je suppose que c'est le même nom, c'est une erreur d'étourderie) :
TS (Traitements et salaires) = 55 000 €
BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) = -13 500 €
RCM (Revenus de capitaux mobiliers) = 250 €
Donc RBG (Revenu brut global) = 55 000 - 13 500 + 250 = 41 750 €

Voila, tu fais de même avec les autres associés. :wink2:

 

[Velsatis63]

certe mais faut aussi chercher les abattements...

 

[gluss]

Il me semblait bien que j'avais déja répondu à la première question.
C'est une farce que m'as faite Salwa. :biggrin:

 

[gluss]

certe mais faut aussi chercher les abattements...

Tu as raison Velsatis, je croyais qu'il fallait chercher le RBG (Revenu brut global) mais comme il y a dans l'énoncé entre parenthèse "avec abattements divers", je supose qu'il faut trouver le Revenu net imposable (R). :wink2:

 

[Velsatis63]

oui voilà, mais j'ai pas le courage de chercher :closedeyes:

et puis faudra aussi imputer la perte...

 

[gluss]

et pour la question 2 ) tu fais comment ?

Je te donne un petit conseil pour la question 2.

Il faut chercher les abattements par catégorie, c'est à dire les abattements pour les TS (Traitements et salaires), puis les abattements pour les RCM (Revenus de capitaux mobiliers) et ainsi de suite...
Normalement, tu dois les trouvés dans tes cours.

Et ensuite, tu additionnes tous les montants des catégories (déduites des abattements que tu as trouvés avant) pour trouver le Revenu net imposable (R). :wink2:

 

[lyfeur]

question.
Ici on a pas d'abattement de 20% pour les BIC car on a un deficit c'est ça?

 

[Velsatis63]

question.
Ici on a pas d'abattement de 20% pour les BIC car on a un deficit c'est ça?

quel abattement? l'abattement général? si oui ça fait plusieurs années qu'il a disparu...

 

[lyfeur]

dans un livre y'a écrit
pour TS deduction de 10% et abbattement de 20%
pour bic abattement de 20% pour adherent d'un CGA
Pour RCM refaction de 40% ET abattement de 3050 pour un couple marié
voila ce que j'ai.
Quelle sont les modifications merci

 

[Velsatis63]

dans un livre y'a écrit
pour TS deduction de 10% et abbattement de 20% Supprimé depuis plusieurs années
pour bic abattement de 20% pour adherent d'un CGA Supprimé depuis plusieurs années, mais si tu n'adhères pas à une association de gestion alors majoration de 20%.
Pour RCM refaction de 40% ET abattement de 3050 pour un couple marié
voila ce que j'ai. Revoir le montant de l'abattement car il a peut être changé.
Quelle sont les modifications merci

 

[flora62]

J'en ai entendu parler de BIC.