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bientot l'exam
- Auteur de la discussion aline76
- Date de début
pareil en droit des assurances si quelqu'un a les cours........imported_jassure
New Member
plus de précision...
j'ai le référenciel:
Pour l'éco, précise si c'est l'économie générale et économie d'entreprise (auquel cas le programme est commun à tous les BTS du tertiaire (arrêté du 26.07.95 modifié), le référenciel du BTS Assurance ne donne pas le détail.
Pour l'économie et l'organisation de l'assurance, clique sur mon pseudo pour avoir accés à mes messages, je l'ai mis en ligne. (télécharge sur le site de la FFSA le rapport annuel... pour une partie de la révision)
Pour le droit des assurances, je ne l'ai pas encore transcrit en fichier informatique mais si tu me mets en mp un numéro de fax ou une adresse mail je peux te scanner la page et te la joindre en pièce jointe
Et puis j'image que tu n'es pas l'élève unique de BTS Assurances de ton école :wink: pour les cours manquants, penses à "tes petits camarades" :mrgreen:
j'ai le référenciel:
Pour l'éco, précise si c'est l'économie générale et économie d'entreprise (auquel cas le programme est commun à tous les BTS du tertiaire (arrêté du 26.07.95 modifié), le référenciel du BTS Assurance ne donne pas le détail.
Pour l'économie et l'organisation de l'assurance, clique sur mon pseudo pour avoir accés à mes messages, je l'ai mis en ligne. (télécharge sur le site de la FFSA le rapport annuel... pour une partie de la révision)
Pour le droit des assurances, je ne l'ai pas encore transcrit en fichier informatique mais si tu me mets en mp un numéro de fax ou une adresse mail je peux te scanner la page et te la joindre en pièce jointe
Et puis j'image que tu n'es pas l'élève unique de BTS Assurances de ton école :wink: pour les cours manquants, penses à "tes petits camarades" :mrgreen:
imported_jassure
New Member
Droit des assurances
Bon, en définitive, avec un scanner associé à la reconnaissance de caractère, ce n'est pas si long (pas pour toi aline76, puisqu'à l'heure de ce post, tu as déjà eu l'information en direct mais pour tous les autres) :mrgreen: :
:arrow: :arrow: Présentation générale des contenus de formation :
1 - Le contrat d'assurance
2 - La réglementation des entreprises d'assurance
3 - Les intermédiaires d'assurance
1 - Le contrat d'assurance
Le cadre juridique du contrat d'assurance
Les caractères du contrat d'assurance
Les règles Juridiques du contrat d'assurance:
Les règles de formation et de modification
La durée du contrat
La transmission et la cessation
Les règles de procédure : compétence et prescription
Les éléments du contrat d'assurance :
Le risque :
- La déclaration du risque
- Les exclusions de risques
La prime ou la cotisation :
- Composantes de la prime ou la cotisation
- Le paiement de la prime ou la cotisation
La réalisation du risque :
- Les droits et obligations de l'assuré
- Les obligations et droits de l'assureur
Les particularités des assurances de dommages
Les particularités des assurances de personnes
2 - La réglementation des entreprises d'assurance
Origine et but de la réglementation
Les formes juridiques des entreprises d'assurance :
Les sociétés anonymes d'assurance
Les sociétés d'assurance mutuelles
Les organismes particuliers : Caisse Nationale de
Prévoyance, Caisse Centrale de Réassurance
Le contrôle des entreprises d'assurance :
Organisation et formes de contrôle
L'agrément
La liberté d'établissement communautaire
La liberté de prestation de services (L.P.S.) en droit européen et en droit français
Le contrôle de l'activité: engagements réglementés, représentation, solvabilité
La cessation d'activité
3 - Les intermédiaires d'assurance
Les différents types d'intermédiaires
La réglementation régissant la distribution de l'assurance
Les droits et obligations des intermédiaires (Agents Généraux, courtiers)
Bon, en définitive, avec un scanner associé à la reconnaissance de caractère, ce n'est pas si long (pas pour toi aline76, puisqu'à l'heure de ce post, tu as déjà eu l'information en direct mais pour tous les autres) :mrgreen: :
:arrow: :arrow: Présentation générale des contenus de formation :
1 - Le contrat d'assurance
2 - La réglementation des entreprises d'assurance
3 - Les intermédiaires d'assurance
1 - Le contrat d'assurance
Le cadre juridique du contrat d'assurance
Les caractères du contrat d'assurance
Les règles Juridiques du contrat d'assurance:
Les règles de formation et de modification
La durée du contrat
La transmission et la cessation
Les règles de procédure : compétence et prescription
Les éléments du contrat d'assurance :
Le risque :
- La déclaration du risque
- Les exclusions de risques
La prime ou la cotisation :
- Composantes de la prime ou la cotisation
- Le paiement de la prime ou la cotisation
La réalisation du risque :
- Les droits et obligations de l'assuré
- Les obligations et droits de l'assureur
Les particularités des assurances de dommages
Les particularités des assurances de personnes
2 - La réglementation des entreprises d'assurance
Origine et but de la réglementation
Les formes juridiques des entreprises d'assurance :
Les sociétés anonymes d'assurance
Les sociétés d'assurance mutuelles
Les organismes particuliers : Caisse Nationale de
Prévoyance, Caisse Centrale de Réassurance
Le contrôle des entreprises d'assurance :
Organisation et formes de contrôle
L'agrément
La liberté d'établissement communautaire
La liberté de prestation de services (L.P.S.) en droit européen et en droit français
Le contrôle de l'activité: engagements réglementés, représentation, solvabilité
La cessation d'activité
3 - Les intermédiaires d'assurance
Les différents types d'intermédiaires
La réglementation régissant la distribution de l'assurance
Les droits et obligations des intermédiaires (Agents Généraux, courtiers)