Coucou à tous,
S'il vous plait, j'ai besoin d'éclaircissement sur un cas pratique en sinistre incendie.
Tous les points qui sont abordés, je les maitrise, mais disons, un par un.
C'est-à-dire que là, le prof nous a mis en gros, tout ce qu'on peut rencontrer et qu'on a étudié dans un seul sinistre et je suis un peu perdu, ce qu'il faut faire en premier, les recours, les règles proportionnelles, etc...
Donc je vous résume l'affaire.
Un sinistre incendie dans une entreprise.
- Dommages bâtiments, matériels, marchandises
- Perte d'exploitation sur 6 mois avec frais supplémentaires
- Perte de loyer
- RPP car majoration de prime par l'expert
Alors voici déjà ce que moi j'ai fais :
Je me suis d'abord occupé de régler le matériel et les marchandises, puis j'ai mis les recours à subir, qui sont le loyer du propriétaire, et le bâtiment car on est responsable.
Ensuite, j'ai calculé la perte d'exploitation, avec et sans les frais supplémentaires.
En fait, séparement, ça me pose pas de problème.
Ma question est :
- Est-ce que je sépare tous les réglements, et je pose ma règle proportionnelle sur le matériel et marchandises (ou sur la PE ou sur autre chose ?)
- Ou est-ce que je calcule le total de tous les réglements (y compris recours), et alors je fais ma règle proportionnelle de prime sur ce total.
- Est-ce que je fais bien de faire la PE en dernier, et commencer par le bâtiment ?
Puis par rapport à la PE, cette règle proportionnelle de prime me pose soucis également, car sans la règle, les FSE peuvent être pris en charge, mais avec la règle, le montant dépasse alors on est censé refuser.
(si j'ai bien compris qu'on accepte les FSE seulement si ça dépasse pas le montant d'indemnisation sans les frais...)
Et dernière question : pour le loyer, normalement on règle si l'assuré a la garantie perte de loyer. Or, d'après son contrat, cette gtie n'est pas mentionné, mais par contre, il est écrit : "Frais et pertes", est-ce la même chose ? puis-je rembourser le loyer au proprio pendant les 6 mois de travaux à ce titre ?
Bref, j'ai écris en vrac, alors je sais pas si c'est compréhensible, mais je vous remercie d'avance de m'éclairer
S'il vous plait, j'ai besoin d'éclaircissement sur un cas pratique en sinistre incendie.
Tous les points qui sont abordés, je les maitrise, mais disons, un par un.
C'est-à-dire que là, le prof nous a mis en gros, tout ce qu'on peut rencontrer et qu'on a étudié dans un seul sinistre et je suis un peu perdu, ce qu'il faut faire en premier, les recours, les règles proportionnelles, etc...
Donc je vous résume l'affaire.
Un sinistre incendie dans une entreprise.
- Dommages bâtiments, matériels, marchandises
- Perte d'exploitation sur 6 mois avec frais supplémentaires
- Perte de loyer
- RPP car majoration de prime par l'expert
Alors voici déjà ce que moi j'ai fais :
Je me suis d'abord occupé de régler le matériel et les marchandises, puis j'ai mis les recours à subir, qui sont le loyer du propriétaire, et le bâtiment car on est responsable.
Ensuite, j'ai calculé la perte d'exploitation, avec et sans les frais supplémentaires.
En fait, séparement, ça me pose pas de problème.
Ma question est :
- Est-ce que je sépare tous les réglements, et je pose ma règle proportionnelle sur le matériel et marchandises (ou sur la PE ou sur autre chose ?)
- Ou est-ce que je calcule le total de tous les réglements (y compris recours), et alors je fais ma règle proportionnelle de prime sur ce total.
- Est-ce que je fais bien de faire la PE en dernier, et commencer par le bâtiment ?
Puis par rapport à la PE, cette règle proportionnelle de prime me pose soucis également, car sans la règle, les FSE peuvent être pris en charge, mais avec la règle, le montant dépasse alors on est censé refuser.
(si j'ai bien compris qu'on accepte les FSE seulement si ça dépasse pas le montant d'indemnisation sans les frais...)
Et dernière question : pour le loyer, normalement on règle si l'assuré a la garantie perte de loyer. Or, d'après son contrat, cette gtie n'est pas mentionné, mais par contre, il est écrit : "Frais et pertes", est-ce la même chose ? puis-je rembourser le loyer au proprio pendant les 6 mois de travaux à ce titre ?
Bref, j'ai écris en vrac, alors je sais pas si c'est compréhensible, mais je vous remercie d'avance de m'éclairer