Cession de véhicule utilitaire

[Poussinott]

Bonjour,
A mon sens, un véhicule utilitaire = TVA déd à l'achat et collectée à la vente, comme n'importe quel bien, donc pas de reversement de tva nécessaire lors de la cession; hors le logiciel me calcule d'emblée une tva à reverser (cf impression écran jointe). Pensez-vous qu'il y ait effectivement un reversement à faire ??? ascompris;

Question subsidiaire : l'énoncé précise qu'on achète un autre véhicule qui a un taux d'émission de CO[sub]2[/sub] à 150g/km. J'imagine que fiscalement cela peut avoir un impact mais je ne retrouve pas de cours qui en parle... ça vous dit quelque chose ?

Merci encore... :blush:

 

[Velsatis63]

Bonjour,
A mon sens, un véhicule utilitaire = TVA déd à l'achat et collectée à la vente, comme n'importe quel bien, donc pas de reversement de tva nécessaire lors de la cession; hors le logiciel me calcule d'emblée une tva à reverser (cf impression écran jointe). Pensez-vous qu'il y ait effectivement un reversement à faire ???  ascompris; délais de 5ans

Question subsidiaire : l'énoncé précise qu'on achète un autre véhicule qui a un taux d'émission de CO[sub]2[/sub] à 150g/km. J'imagine que fiscalement cela peut avoir un impact mais je ne retrouve pas de cours qui en parle... ça vous dit quelque chose ? plafonnement des amortissements déductibles 18300 ou sinon 9900 si un certain seuil de CO2 de dépassé. Mais le plafond est valable juste pour les véhicule de tourisme, peut etre existe t il une mesure pour le CO2 sur les vehicule utilitaire

Merci encore...   :blush:

 

[Poussinott]

Concernant le taux de CO2, merci de m'avoir rafraîchi la mémoire, cela me revient maintenant :biggrin: Je me renseigne sur le fait que ce soit un véhicule utilitaire et posterai la réponse.

Pour la question de la tva à reverser, je sais bien que c'est 5 ans, mais ce qui me gêne est qu'on collecte à la revente, et il me semblait que c'était uniquement lorsque le bien sortait du champ d'application de la tva pour la vente qu'on devait reverser... Sans logiciel, je n'aurais rien reversé du tout :laugh: