cession d'immo

[Velsatis63]

nan j'ai pas le dunod avec moi là, c'est dans ma ptite tête^^

 

[m.laura85]

nan j'ai pas le dunod avec moi  là, c'est dans ma ptite tête^^

Oki jvois que tu l'as validée la fisca

 

[Velsatis63]

Oki jvois que tu l'as validée la fisca

ouiiiiii :biggrin:

 

[m.laura85]

ouiiiiii :biggrin:

Une charge en moins alors. Il te reste quoi à valider car je connais pas les n° des matières

 

[Velsatis63]

Une charge en moins alors. Il te reste quoi à valider car je connais pas les n° des matières

On est en train de devier du sujet là, donc on va recentrer un peu!!!

ps : je viens te parler en mp :wink2:

 

[m.laura85]

Pour que la TVA du véhicule: pour que tu puisses récupérer la TVA il faut:
- que la vente soit faite dans les 5ans
- que ce soit un véhicule de tourisme (biensur)
- que la TVA n'a pas été initialement déduite
- que la vente soit faite à un marchand de biens d'occasions.


Donc dans ton exemple, tu peux collecter la TVA sur la vente mais aussi avoir une déduction de tva correspondant à TVA non déduite lors de l'achat*nombre d'années restantes/5.
Attention, le nombre d'années restantes se calcule en année civile, je m'explique, si on a acquis un véhicule le 20/12/N et que l'on revend dans les bonnes conditions le 3/01/N+3, le nombre d'années restantes est 1



J'espère être assez claire!!!

 

[Velsatis63]

Pour que la TVA du véhicule: pour que tu puisses récupérer la TVA il faut:
- que la vente soit faite dans les 5ans
- que ce soit un véhicule de tourisme (biensur)
- que la TVA n'a pas été initialement déduite ou bien pas totalement(assujetti et redevable partiel)
- que la vente soit faite à un marchand de biens d'occasions

Donc dans ton exemple, tu peux collecter la TVA sur la vente mais aussi avoir une déduction de tva correspondant à TVA non déduite lors de l'achat*nombre d'années restantes/5. J'espère être assez claire!!!

 

[m.laura85]

Si mes souvenir sont bons en BTS on ne voit pas les assujettis et les redevables partiels donc c'est pour cela que j'en ais pas parlé mais merci pour cette précision

 

[seriously]

merci si tu a été claire , parcontre vous m'avais parler du droit d'enregistreement , ça je sais que vous me l'avez bien réexpliquer mais j'y arrive pas ,

dans ce cas j'en ai besoin ou pas

 

[m.laura85]

A mon avis oui car le délais des 5ans après l'achèvement est dépassé donc pas de TVA collectée pour la vente. Je me plante pas hein Velsatis????

 

[seriously]

ça veut dire que je doit utilisé le taux de 5,09% je multiplie avec le prix de cession . excuse moi si je dis n'importe quoi mais limite je suis nulle mais j'essaie quand même de comprendre.

 

[m.laura85]

Oui en principe c'est bien ça tu fais 5.09%*le prix de cession

 

[seriously]

J'AI LU LA DOCUMENTATION QUE TU Ma envoyé et je vois pas le taux de 5.09% , c'est normal ou pas mais merci alors si j'ai biens compris

il faut que je calcule tva deductible sur immo:
120000*0.196*14/20

LE DROIT D'enregistrement c'est ça
137000*5.09%: ,
qu'est -ce que je dois faire apparaitre sur la declaration pour la deuxieme partie

 

[m.laura85]

Oui c'est normal, eux ils parlent du taux de 4.89% c'est à dire l'ancien taux si mes souvenirs sont bons


Pr la 1ere partie c'est un reversement de TVA que tu fais à l'état vu que tu as trop déduit lors de l'acquisition.
Pour la 2ème partie, je ne peux pas te dire je n'ai pas de déclaration sous les yeux désolée.

 

[seriously]

c'est pas grave je te remercie déjà de m'avoir aidé et d'avoir pris de ton temps.

merci

 

[m.laura85]

c'est pas grave  je te remercie déjà de m'avoir aidé et d'avoir pris de ton temps.

merci

Oh mais ce n'est rien si t'as d'autres questions n'hésite pas!!! Et en même temps, le forum est fait pour que l'on s'aide entre nous!

 

[seriously]

c'est gentil , j'hésiterais pas surtout en fiscalité c'est la matière ou j'ai le plus de mal.

 

[Velsatis63]

oula les droits d'enregistrements ne sont pas traités en bts donc là on fait du hors programme donc ne t'en soucis pas!! prend juste en compte le fait s'il y a de la tva collectée et s'il y a un complément ou reversement déduction et cela sera parfait pour toi!!

 

[seriously]

d'accord velsatis merci moi j'ai trouvé un reversement de tva c'est tout ce que j'avais à faire, peux-tu me dire s'il te plaît? je parle de l'immeuble

et si possible pourrait-tu me réexpliquer les acomptes à versés parce-que j'ai un peu oublié la seule chose que je me rappelle c'est qu'ils sont ttc et à l'encaissement aprés sur la méthode j'ai revu mes cours mais j'ai du mal à comprendre.
j'ai fait ça :

l'ennoncé donne çà:
bases de calcul en N
1er acpte: 48000
LES AUTRES:54700


ACOMPTES VERSÉS EN N

Avril N
Montant de l'acompte : 48 000 * 0,25 = 12 000

Juillet N
Montant de l'acompte : 54 700 * 0,25 = 13 675

Octobre N
Montant de l'acompte : 54 700 * 0,25 = 13 675

Décembre N
Montant de l'acompte : 54 700 * 0,20 = 10 940


c'est bon ou pas

 

[m.laura85]

Pour le calcul des acomptes de TVA, la TVA sur immo n'est à prendre en compte. Perso, je ferais comme toi mais la j'ai un doute dsl