Conseil Syndical

[KillerAde]

Bonjour à tous !

Un conseil syndical est nommé à chaque Assemblée Générale, c'est bien ça ? J'ai un doute !

Sa composition, c'est bien :
- Président de Conseil,
- Comptable

??

Merci de votre aide !

 

[louteha]

Nomination d'un Cs pour 3 ans ( art 25 ) Possibilité de ne pas en élire ( art 26 )
Il n'est donc pas obligatoire.
Je te rappelle que le comptable du syndicat c'est le syndic ....
Le conseil syndical contrôle juste les comptes il assiste le syndic et vérifie que les décisions prise en AG sont bien respectées.....
C'est une petite équipe de copro ..... la loi ne fixe pas de nombre mais généralement il y  a 4 ou 5 membres.
Ce que l'on vote a chaque AG se sont les membres du bureau....

 

[KillerAde]

Nomination d'un Cs pour 3 ans ( art 25 ) Possibilité de ne pas en élire ( art 26 )
Il n'est donc pas obligatoire.
Je te rappelle que le comptable du syndicat c'est le syndic ....
Le conseil syndical contrôle juste les comptes il assiste le syndic et vérifie que les décisions prise en AG sont bien respectées.....
C'est une petite équipe de copro ..... la loi ne fixe pas de nombre mais généralement il y a 4 ou 5 membres.
Ce que l'on vote a chaque AG se sont les membres du bureau....

Ok ok, merci de ces précisions, et bonnes fins de révisions !

 

[KillerAde]

Et autre question :

On peut avoir plusieurs secrétaire de séance lors d'une assemblée générale ?!

Comme on peut avoir plusieurs scrutateurs de séance, je pense que c'est pareil pour les secrétaires de séance ?!

 

[louteha]

Ok ok, merci de ces précisions, et bonnes fins de révisions !

Ha moi je ne révise plus ..... je paufine mon oral maintenant et puis suis tellement dégoutée de ce bts depuis la gestion ....
Pour le secrétaire de séance c'est généralement le syndic donc il n'y en a q'un ......

 

[arcenciel24]

En fait, Le Conseil Syndical est élu par les copropriétaires.
puis le Conseil Syndical élit un président, un vice-président, un secrétaire ( souvent le syndic ), des assesseurs, un trésorier, etc . . . C'est la même composition q'une association, sauf qu'il n'est pas obligatoire d'avoir un président, un trésorier, etc . . .

:wink2:

 

[pim_lr]

Attention, le syndic ne peut pas être le secrétaire du conseil syndical.

Souvent, on élit un président et des vice-présidents pour savoir celui qui aura les rapports avec le syndic.

Il choisit aussi qui controlera les comptes, mais pas de trésorier.

La loi n'impose pas le nombre de conseilliers syndicaux, souvent c'est le règlement de copropriété qui le précise..

Le conseil syndical est obligatoire, c'est pour ça qu'il faut la double majorité pour ne pas l'élire.
Si pas de constitution de conseil syndical, tout copropriétaire peut saisir le président du TGI pour en faire nommer...

 

[arcenciel24]

Bonjour,

Je précise qu'il peut y avoir un trésorier, Même si celui-ci ne fait pas la comptabilité au sens propre du terme !
Un trésorier dans un conseil syndical peut être chargé de suivre les comptes avec le syndic en accord avec le président.

Ce qui me surprend par contre, c'est que le syndic ne peux être secrétaire. C'est pourtant bien le syndic qui rédige le compte rendu de l'Assemblée Générale, non ? :wacko:

 

[louteha]

Bonjour,

Je précise qu'il peut y avoir un trésorier, Même si celui-ci ne fait pas la comptabilité au sens propre du terme !
Un trésorier dans un conseil syndical peut être chargé de suivre les comptes avec le syndic en accord avec le président.

Ce qui me surprend par contre, c'est que le syndic ne peux être secrétaire. C'est pourtant bien le syndic qui rédige le compte rendu de l'Assemblée Générale, non ?  :wacko:

Différence secrétaire AG et secrétaire conseil Syndical ...... c'est pas la  même chose !!!!!!!

 

[pim_lr]

Aucun titre d'existe dans la loi pour les conseilliers syndicaux, le loi précise juste qu'il y a un président.

Donc le trésorier !!!, je préfère parler d'un controleur ou vérificateur de comptes...

Et en effet, le syndic ne peut pas être le secrétaire du Conseil Syndical (attention CS et AG c'est complètement différent).