Contrat de profesonnalisation

[onotime]

Bonjour,

Je fait actuellement un BTS IG en alternance, mais mon contrat n'a pas ete validé par l'OPCA, et mon ecole me dit que sans la validation de l'OPCA, il ne va pas chez la DDTE et je ne peux donc pas passer mon BTS.

Je ne sais pas si mon ecole ment ou pas, avez vous une idée du cheminement du contrat de profesionnalistion ?

 

[corinne]

C'est un copié-collé d'infos que j'ai :

Le dépôt du contrat

Au plus tard dans les 5 jours suivant le début du contrat, l’entreprise l’adresse à l’OPCA dont elle relève. L’OPCA émet un avis sur ce contrat et décide de la prise en charge des dépenses de formation. Dans tous les cas et dans un délai de 30 jours, l’OPCA dépose auprès de la direction du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) du lieu d’exécution : le contrat, son avis et la décision relative au financement.

La DDTEFP enregistre le contrat s’il est conforme à la réglementation. Elle notifie sa décision à l’employeur et à l’OPCA. Attention : l’absence de réponse pendant plus d’un mois à compter de la date de dépôt vaut décision d’enregistrement

! En cas de contestation, avant tout recours contentieux de la décision de refus d’enregistrement, l’intéressé doit saisir la DDTEFP dans le mois qui suit la notification.



Donc, normalement, quelque soit la réponse de l'OPCA, il semblerait que le contrat doive aller à la DDTEFP.

 

[onotime]

Merci beaucoup de ta reponse Corinne, cela signifirai donc que c'est l'ecole qui ne serai pas tres honete, car sans la signature de l'OCPA, elle n'est pas payée.

 

[corinne]

Il faudrait que tu creuses sérieusement l'histoire et que tu vois avec ton employeur aussi.

 

[dununfolette]

en fait si l'OCPA ne prend pas en charge ta formation elle est à ta charge (tu dois la payer toi même) c'est tout.
je ne vois pas en quoi ça t'empèche de passer le BTS !!! :blink: