contrat de sous-traitance

[vané11]

Bonjour,
Je travaille dans une entreprise de travaux publics et nous faisons faire des travaux à une autre entreprise pour un client mais c'est nous qui avons fait le devis. Donc je pense qu'il faut faire un contrat de sous-traitance mais je ne sais pas vraiment! Est-ce nécessaire?Et y a t-il une incidence sur l'enregistrement comptable des factures quand il y a un contrat de sous-traitance???? si vous pouvez m'aider svp :arrow2:

 

[patrice084]

Donc je pense qu'il faut faire un contrat de sous-traitance mais je ne sais pas vraiment! Est-ce nécessaire?Et y a t-il une incidence sur l'enregistrement comptable des factures quand il y a un contrat de sous-traitance???? si vous pouvez m'aider svp :arrow2:

Qu'il y ait un contrat ou pas, cela ne change en rien l'enregistrement des écritures. Par contre, il est préférable qu'un contrat soit signé ne serait que pour fixer les dates des travaux (début, fin), prévoir les conditions de paiement, etc..

 

[vané11]

d'accord merci c'est ce que je vais faire alors

 

[reveuse]

tu n'a pas rempli dans le march" un papier sur la sous traitance ... il y a souvent quelque chose a remplir pour ca si ca n'a pas ete fait logiquement tu n'a pas le droit de sous traité

 

[vané11]

a bon!!!! mais c'est pas un marché public c'est des travaux pour un particulier!! help me :cry:

 

[reveuse]

ha bah c'est bon tu fait juste une simple lettre d'engagement style je vous donne accord pour votre devis tant de telle montant ht, vous vous engagez a realiser les traavux a telle date et tu fait signer ...