DD + TVA

[tonyoz]

Bonsoir a tous,

j'ai une ptite question pour le calcul de la TVA et des DD dans une cotation.
Dites moi si je me trompe : DD c'est l'ensemble des frais (marchandises inclues) jusqu'à la frontière européenne. La TVA n'est donc pas incluse dans le calcul des DD

En revanche pour la TVA je sais plus du tout comment on la calcule et je ne sais plus si on calcule la TVA aussi sur les DD. Please help me :cry:

Merci d'avance

 

[jessipon]

Coucou!

Non la TVA n'est pas comprise dans les DD
DD = TEC * Valeur de la marchandise à l'entrée de l'UE

Pour calculer la TVA tu dois d'abord calculer l'assiette de TVA qui elle, est égale à la Valeur de la marchandise à l'entrée de l'UE (celle avec laquelle tu as calculé tes DD) +DD + Transport National (postacheminement) + taxes parafiscales

Pour ta TVA --> Assiette de TVA * taux de TVA

Enfin si tu dois calculer la liquidation douanière tu additionnes ta TVA+ tes DD.

Voilà, j'espère avoir répondu à tes questions.
Si tu en as d'autres n'hésite pas!! :happy:

 

[tonyoz]

Super la réponse ! Merci beaucoup j'ai tout compris !

Mais certains réponses amènent d'autres questions

1- Le Post-acheminement vient entre CIF et DDU ?
2- Les taxes sont applicables sur la valeur de marchandises ou autre chose ?

 

[Arii_69]

Bonjour a tous, je suis en BTS CI a Tahiti, voila juste pour me présenter....

Concernant les taxes, elles ne sont pas applicables uniquement sur la valeur des marchandises, mais sur le poids aussi... cela dépend aussi des pays, et d'autres truk koi...
Voila, purée c karément flippant, les exams dans une semaine!!!!! oula
A++

 

[tonyoz]

Ne t'inquiete pas ! Dans les études de cas, on trouve des cas classiques de TVA donc oublie le poids... Je n'ai JAMAIS fait un seul exercice où le facteur poids rentrait en compte

 

[tonyoz]

Autre question : Dans une cotation, ou je dois mettre le dédouanement import ? et dans un autre cas, le dédouanement export ?
Parce qu'il me semble que ma prof m'a dit que le dédouanement IMPORT se mettait APRES le fret lorsque nous, entreprise, on exporte. Mais je suis pas sur de me rappeler exactement de ce qu'elle a dit.
Sérieux je comprends rien ... Donc si quelqu'un a la solution, il (ou elle) est le (ou la) bienvenu(e) :blush:

 

[Dreams]

Voici l'ordre dans lequel les éléments de la cotation (à faire apparaitre sur ta copie pour le BTS, mais pas forcément sur la facture quand tu travailles dans une entreprise) doivent figurer:

Pour une exportation:

- Montant EXW (marchandises + emballage)
>> Valeur EXW
- Chargement
- Préacheminement
- Formalités douanières export (car effectuées dans le pays de l'exportateur)
>> Montant FAS (+lieu) pour transport maritime / FCA pour les autres modes
- Manutention, groupage départ
>> FOB (maritime)
- Transport principal
>> CFR (maritime) ou CPT (autres modes)
- Assurance transport
>> CIF (maritime), DAF (terrestre) ou CIP (autres modes)
- Manutention, dégroupage à l'arrivée
- Formalités douanières import (car effectuées dans le pays de l'importateur)
- Post-acheminement
- Déchargement
>> DDU (TMT)= TOUT sauf formalités douanières import
>> DDP (tous modes)

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En ce qui concerne les différentes taxes à l'import pour la MLP (mise en libre pratique> acquittement des droits de douane) et la MAC (mise à la consommation> acquittement de la taxe nationale + éventuellement taxe parafiscale):

- Valeur en douane = Valeur entrée UE (à l'import)
- Valeur statistique = Valeur franco-frontière nationale (donc entrée en France)
- Valeur fiscale/ Assiette de TVA = Valeur en douane + droits de douane + éventuellement taxes parafiscales + transport national // SI (et uniquement SI) le 1er lieu de destination de la marchandise n'est pas celui où celle-ci est dédouanée \\.
>>>> Exemple:
- Si la marchandise (à destination de Paris) est débarquée au port du Havre, mais qu'elle est dédouanée à Paris, alors tu COMPTES le transport national.
- Par contre, si la marchandise (toujours à destination de Paris), est débarquée au Havre, et qu'elle y est dédouanée, alors tu NE COMPTES PAS le transport national.

Voilà, j'espère que ça t'éclaire un peu :wink2:
Ça m'a permis de réviser aussi...