demande aide pour analyser deux decisions de cour de cassation

[kalhya]

Bonjour,
j'aurais aimé savoir si quelqu'un pouvez m'aider dans l'analyse de deux cas de jurisprudence judiciaire ? :cry: car je suis novice dans ce domaine :embarassed:
J'ai un peu la méthodo mais je plante un peu.
Le premier est un cas de responsabilité contractuelle (sujet sport) :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=250615&indice=1&table=INCA&ligneDeb=1

Le second est un cas de responsabilité délictuelle (toujours sujet sport) :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=141768&indice=1&table=CASS&ligneDeb=1

Merci d'avance à tous.

 

[chacha]

hello,

Tes liens ne sont pas valident lorsque l'on clique dessus nous avons le droit à " votre session a expiré".

 

[kalhya]

mince, merci !
alors en fait je vais sur le site de légifrance et on peut faire recherche simple (après avoir été dans "jurisprudence judiciaire&quot : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleCass.jsp

Mes deux cas sont les numéros suivants que l'on peut mettre directement dans "numéro d'affaire" :
94-11294
02-18649

merci d'avance :friend:

 

[ju-]

Salut!!

Tu veux savoir quoi exactement?
Met nous ton analyse, on te diras si c'est bon ou pas :wink2:

 

[sylvia1234]

mince, merci !
alors en fait je vais sur le site de légifrance et on peut faire recherche simple (après avoir été dans "jurisprudence judiciaire&quot : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/RechercheSimpleCass.jsp

Mes deux cas sont les numéros suivants que l'on peut mettre directement dans "numéro d'affaire" :
94-11294
02-18649

merci d'avance  :friend:

la ca marche mais qu'entends tu par analyse? est ce une étude d'arrêt qu'il te faut?as tu une ébauche de ton travail?
:wink2:

 

[ju-]

Introduction

Faits

Procédures

Problème Juridique

Solution

c'est bien sa une analyse de décision de justice nan?

 

[kalhya]

Merci pour le plan... :biggrin:
J'ai réalisé mes "analyses".
a bientot