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salut il faut analyser un contrat , analyser une situation juridique et analyser une décision de justice
voila c'est mon devoir 11 !!!!
merci d'avance à ceux qui pourrons m'aider
bon courage a tous
jess
Précise les sujets de ton devoir..il peut-être numéroté différement pour nous..on peut peut-être t'aider..
Sur quoi porte le contrat?( nom de la socièté)
Pour la décision de justice, donne quelque précision( pae exemple les parties...)
et idem pour situation juridique..
je suis sur le cour du devoir 11 dit moi ton probleme
mais regarde bien les fiches 1 et 4 du fasicule 1 de droit ca te donne deja une idée
bon courage et esite pas a me demender si tu as un autre probleme
I analyse d'une décision de justice
il faut analyser en utilisant la fiche d'outil du fascicule ( c'est la série d'exercice 1?)
II analyse d'un contrat : analyser les statuts de la socièté INTERWEB EDITION, il faut dégager toutes les obligations des associés et du gérant
III analysed'une situation juridique cela parle d'une mesentente entre m dupont et un membre du conseil de surveillance
question?
que pourrait-il faire si le conseil de surveillance voulais le revoquer?
voila c'est mon devoir de droit !!!!!!
merci d'avance a ceux qui pourront m'aider !!!!
jess