documents douaniers
- Auteur de la discussion tely
- Date de début
Très peu de lignes dans tes questions, mais beaucoup dans les réponses je pense 
Alors, de ce dont je me souviens (lorsqu'on se situe à l'importation) :
EX1 : DAU (Document Administratif Unique) émis par un pays non membre de l'UE
EUR 1 : Document d'accompagnement du DAU export qui permet de préciser quel est le pays d'origine de la marchandise dans le but d'établir des préférences tarifaires (pays de l'AELE par exemple).
COM 1 : DAU Import signifiant que la marchandise est en provenance d'un pays membre de la communauté européenne.
T5 : C'est un régime de transit de marchandise encore sous douane, mais impossible de me souvenir de la spécificité. Je peux juste te dire que c'est souvent utilisé en transit final (c'est à dire en post acheminement pour du DDU) pour que le client déclare à son domicile.
Certaines entreprises utilisent le dédouanement simplifié pour une raison : elles font de l'express et ont besoin de dédouaner la marchandise avant qu'elle n'arrive à la CCI pour qu'elle soit livrée très rapidement. Elles font une déclaration simplifiée (DIS = Déclaration d'Import Simplifiée) et régularisent en fin de mois ou toutes les quinzaines avec une vraie déclaration basée sur le manifeste.
VOilà j'espère avoir pu t'aider...
Sub.
Alors, de ce dont je me souviens (lorsqu'on se situe à l'importation) :
EX1 : DAU (Document Administratif Unique) émis par un pays non membre de l'UE
EUR 1 : Document d'accompagnement du DAU export qui permet de préciser quel est le pays d'origine de la marchandise dans le but d'établir des préférences tarifaires (pays de l'AELE par exemple).
COM 1 : DAU Import signifiant que la marchandise est en provenance d'un pays membre de la communauté européenne.
T5 : C'est un régime de transit de marchandise encore sous douane, mais impossible de me souvenir de la spécificité. Je peux juste te dire que c'est souvent utilisé en transit final (c'est à dire en post acheminement pour du DDU) pour que le client déclare à son domicile.
Certaines entreprises utilisent le dédouanement simplifié pour une raison : elles font de l'express et ont besoin de dédouaner la marchandise avant qu'elle n'arrive à la CCI pour qu'elle soit livrée très rapidement. Elles font une déclaration simplifiée (DIS = Déclaration d'Import Simplifiée) et régularisent en fin de mois ou toutes les quinzaines avec une vraie déclaration basée sur le manifeste.
VOilà j'espère avoir pu t'aider...
Sub.
Une petite recherche sous google de 5 secondes a donné ça : http://www.douane.gouv.fr/dab/html/02-048.html
C'est donc un document de transit pour les marchandises agricoles sous le couvert de la politique agricole commune.
Sub.
C'est donc un document de transit pour les marchandises agricoles sous le couvert de la politique agricole commune.
Sub.