Economie Droit 2004 ... vos impressions après l'épreuve

[sabidol]

je vois de tout pour le droit.
en fait, le salarié avait gagné au CP d'argentan et la société l'a covoqué en cassation, cette cour a donné raison à la société puisque l'ordonnance et l'article 521-1 ne prévoit pas l'obligation de payer pour une absence pour fait de grève donc la cour de cassation casse et annule argentan et les renvoi au CP d'alençon.
C'est la société qui avait raison.

 

[imported_pepino]

Re: mon plan

en eco:

I les differentes strategies de dev

a croissance externe/interne

b specialisation/diversification

II Internationalisation

A Moyen d'y parvenir

b raisons de son utilisation

droit: le tribunal donne raison à l'entreprise le salarié fait un pourvoi en cassation qui casse et annule violation article 512.....

c'est pas l'entreprise qui gagne au prud'hommes mais le salarié !

 

[imported_ml]

rens

tu veux dire que le salarié à gagner et effectuer un Pourvoi ?

 

[sabidol]

pépino
es-tu de ce que tu dis pour le droit.
c'est pas le salarié ki demande la cassation car il avait gagné au CP D'argenton

 

[hafed]

le sujet était de niveau bac +2 mais je suis dégouté car je me suis trompé dans le problème juridique car j'ai mis : le conseil de prud'hommes a t'il respecté l'art. L.521-1 du code du travail? Qui peut me dire si c'est bon. merci

 

[imported_poupounette]

et ben moi je pleur!!!!!
pour laret g tou compri de traver!!!!!
g mi ke mauduit de pourvoi en cassation car le CP ne lui avé pa doné réson!!!!!
1 late de +!

 

[CSPLV]

moi pr le prob juridique g mis : la clause stipulé ds le contrat permet elle legalement de proceder a labatement de la prime de M x lors de son ascence pr cause de gréve ?

j c pas si c bon

 

[lollu]

Si j'ai pas 12 a cette epreuve je serai pas content :mrgreen:


je pense que j'ai assez bien réussi

 

[CSPLV]

TOUT LE MONDE EST HEUREUX ALORS !

 

[lollu]

oui et tant mieux ! :lol:


j'ai pensé a vous tous quand j'ai découvert le sujet :lol:

 

[CSPLV]

ah moi honnetement g pas u le temp de penser o gens!

 

[Guest]

moi j'ai un peu fait l inverse de tout le mo,de dans le developpement:

I sur court et moyen terme, l internationalisation n'est pas la seule strategie : j explique les diff. strat.

II l internationalisation devient evidente pour une entreprises sur le long terme (+ benefice de l internationalisaiotn)


pensez vous que mon plan soit valable?

 

[NDB IS BACK]

ok, tout le monde se doutait de lunion europééne mais, les stratégies en éco dentreprise c'est un sujet banal et obsolète. la preuve, kil veulent vraiment évaluer nos capacités scolaires ke d'implication sur les avènements d'actualité...

N'empeche que c'etait mon pronostic a moi !!! I m the winner ! :mrgreen:

 

[NDB IS BACK]

Le droit pour moi,
c'est que la salarié a assigné la societé devant le conseil des prud homme qui a condamné la societé a lui rembourser l'abattement.
Puis la société forme un pourvoi en cassation, et cette derniere casse et annule la condamnation des prud hommes et renvoi devant un autre conseil des prud hommes.

La particularité de la procédure, c'est qu'il n'y a pas d'appel. Surement parce que la somme est trop faible, mais comme c'est pas indiqué ds le texte, je l'ai pas rajouté.

Pour les questions a/ et b/, j'ai mis que oui, la faute sera surement qualifiée de lourde pour violence volontaire et degradation volontaire du bien de l'entreprise. Les consequences sont le licenciement sans préavis et sans indemnité.

 

[imported_pepino]

pépino
es-tu de ce que tu dis pour le droit.
c'est pas le salarié ki demande la cassation car il avait gagné au CP D'argenton

je reprend : le salarie fait appel au prud'hommes parcque l'entreprise lui a retenu une prime d'interessement parcqu'il s'etait absente pour greve. les prud'homme donnent raison au salarié et condamnent l'entreprise à lui reverser la prime. sur ce l'entreprise fait appel et obtient gain de cause en cassation.

 

[CSPLV]

formation prof pas de retenu sr salaire ca c sur !

 

[imported_pepino]

Le droit pour moi,
c'est que la salarié a assigné la societé devant le conseil des prud homme qui a condamné la societé a lui rembourser l'abattement.
Puis la société forme un pourvoi en cassation, et cette derniere casse et annule la condamnation des prud hommes et renvoi devant un autre conseil des prud hommes.

La particularité de la procédure, c'est qu'il n'y a pas d'appel. Surement parce que la somme est trop faible, mais comme c'est pas indiqué ds le texte, je l'ai pas rajouté.

Pour les questions a/ et b/, j'ai mis que oui, la faute sera surement qualifiée de lourde pour violence volontaire et degradation volontaire du bien de l'entreprise. Les consequences sont le licenciement sans préavis et sans indemnité.

j'ai fais pareil ouf ça rassure

 

[étudiante80]

il est 23h30 t sincèrement; en ESSAYANT de relire vos réactions, j'en ai la migraine, vous avez planchés pendant 4 h cette aprem et vous vous prenez encore la tête !!!

je plains de tout le webmaster qui lira surement la plupart de ces mess...

COURAGE !!!! :!: :!: :!:
:-a1 :-a1 :-a1

 

[NDB IS BACK]

Disons que vu l'etude de cas d'enfoiré....on veut se rassurer grace a ca..

Oui la formation j'ai mis egalement qu'il n'y a pas de retenu du fait qu'elle est fait ds le cadre du poste en entreprise. (pour repondre a une question precedente).

Concernant l'arret, on peut attendre la confirmation d'autres, mais je suis quasi sure de moi.

 

[CSPLV]

moi j v mieu, jsui detendu !!!! :-a2