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Economie: L'entreprise peut elle concilier sa responsabilité sociale et ...
- Auteur de la discussion salwa
- Date de début
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
moi demandeur j'ai mis la société et le defendeur le salairié parceque ici on est en cour de cass
coucou link=topic=55806.msg592419#msg592419 date=1179245785 a dit:demandeur: mx
defendeur: sté y
aprés j'ai repris les attendu que ...
décision : la cour de cassation confirme la decision de la cour
moi demandeur j'ai mis la société et le defendeur le salairié parceque ici on est en cour de cass
Chrispoulse
New Member
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
Pour les BTS Banque, assurances et immobilier, le meme sujet.
Des questions sur la stratégie du Crédit Agricole qui se lance dans l immobilier puis un développement sur : Faut il modifier les prelevements obligatoires. Un sujet plutot généraliste qui ne nécessitait pas de grosses connaissances ! J espere avoir limié la casse
Pour les BTS Banque, assurances et immobilier, le meme sujet.
Des questions sur la stratégie du Crédit Agricole qui se lance dans l immobilier puis un développement sur : Faut il modifier les prelevements obligatoires. Un sujet plutot généraliste qui ne nécessitait pas de grosses connaissances ! J espere avoir limié la casse
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
les parties c'etai la societe y et mr X
la procedure anterieur c'etai le conseil des prud homme en 1er degres et la cour d'apell de pau en 2emme degre en gros fllai mettre aussi leur decision
decision prise elle rejette le pourvoi
juvamine link=topic=55806.msg592413#msg592413 date=1179245608 a dit:ok mais c'est qui les parties?
la procédure antérieur?
la décision prISE?
merci
les parties c'etai la societe y et mr X
la procedure anterieur c'etai le conseil des prud homme en 1er degres et la cour d'apell de pau en 2emme degre en gros fllai mettre aussi leur decision
decision prise elle rejette le pourvoi
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
je vois pas le rapport avec cour de casse ou pas
juvamine link=topic=55806.msg592423#msg592423 date=1179245863 a dit:moi demandeur j'ai mis la société et le defendeur le salairié parceque ici on est en cour de cass
je vois pas le rapport avec cour de casse ou pas
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
qui est le demandeur et le defendeur pour toi?
nympheas link=topic=55806.msg592431#msg592431 date=1179245943 a dit:les parties c'etai la societe y et mr X
la procedure anterieur c'etai le conseil des prud homme en 1er degres et la cour d'apell de pau en 2emme degre en gros fllai mettre aussi leur decision
decision prise elle rejette le pourvoi
qui est le demandeur et le defendeur pour toi?
pseudopasencorepris
New Member
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
sans aucun connaissances le developpement???? :blink: ou alors je suis tres con.... :laugh:
Chrispoulse link=topic=55806.msg592426#msg592426 date=1179245891 a dit:Pour les BTS Banque, assurances et immobilier, le meme sujet.
Des questions sur la stratégie du Crédit Agricole qui se lance dans l immobilier puis un développement sur : Faut il modifier les prelevements obligatoires. Un sujet plutot généraliste qui ne nécessitait pas de grosses connaissances ! J espere avoir limié la casse
sans aucun connaissances le developpement???? :blink: ou alors je suis tres con.... :laugh:
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
demandeur c la societe y et le defendeur la societe x
Citer ce message
Citation de: juvamine sur Aujourd'hui à 18:17:43
moi demandeur j'ai mis la société et le defendeur le salairié parceque ici on est en cour de cass
je vois pas le rapport avec cour de casse ou pas
le rapport c qu'il a pris dans les faits pour avoir un demandeur le salarie et un defendeur la societe
demandeur c la societe y et le defendeur la societe x
Citer ce message
Citation de: juvamine sur Aujourd'hui à 18:17:43
moi demandeur j'ai mis la société et le defendeur le salairié parceque ici on est en cour de cass
je vois pas le rapport avec cour de casse ou pas
le rapport c qu'il a pris dans les faits pour avoir un demandeur le salarie et un defendeur la societe
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
Pour l'arret :
- rappel des fais : y se sépare de x, l'employé di kil étai hors temps d'essai et donc demande des indemnité. Prud'hom x gagne, y fait appel qui confirme la décision des prud'hom, y fait un pourvoi en cassation
- premier moyen : la cour confirme que l'ecrit n'est pas obligatoire, mais dans ce cas le courrier electronique est recevable. Mais y n'a pa respecté la convention collective qui precise que un écrit doit etre remis precisant certaine indication comme la periode d'essai
- la cassation renvoi le pourvoi et confirme l'arret de la cour d'appel et donc le versement d'indemnité
Pour le developpement :
1- les entreprises ne peuvent pas forcement s'occuper des préocupations sociales et écologique car :
- necessité de diminuer les couts de productivité, donc mecanisation des moyen de production qui déclenche : des licenciements et des rejets de dechet important
- poids des impots, taxe et charge, donc délocalisation pour main d'oeuvre moin chère : perte d'emploi
2- Certain moyen pour concilier préoccupation et concurrence
- aide de l'etat grace : au contrat aidé pour embauche (souci sociau)
au réduction d'impot quand il y a un souci d'industri propre ( mais aussi amende si aucun respect)
- investissement dans la recherche et l'inovation pour : faire des produits propre donc gain d'un nouveau segment (exemple de la nouvelle voiture renault)
creation d'emploi dans le domaine de l'innovation
La partie 1
J'ai pas trop reussi je pense .
-evolution à partir de 2003 : balance négative du à l'importation importante de bien causé par l'augmentation du prix de petrole et l'investissement
- pour analyser l'évolution j'ai fait trois phases : 1980/1991 balance stagnant et negative
1991/2003 augmentation et balance positive
2003/2005 recession et en 2005 balance inférieur à 1980
Pour l'arret :
- rappel des fais : y se sépare de x, l'employé di kil étai hors temps d'essai et donc demande des indemnité. Prud'hom x gagne, y fait appel qui confirme la décision des prud'hom, y fait un pourvoi en cassation
- premier moyen : la cour confirme que l'ecrit n'est pas obligatoire, mais dans ce cas le courrier electronique est recevable. Mais y n'a pa respecté la convention collective qui precise que un écrit doit etre remis precisant certaine indication comme la periode d'essai
- la cassation renvoi le pourvoi et confirme l'arret de la cour d'appel et donc le versement d'indemnité
Pour le developpement :
1- les entreprises ne peuvent pas forcement s'occuper des préocupations sociales et écologique car :
- necessité de diminuer les couts de productivité, donc mecanisation des moyen de production qui déclenche : des licenciements et des rejets de dechet important
- poids des impots, taxe et charge, donc délocalisation pour main d'oeuvre moin chère : perte d'emploi
2- Certain moyen pour concilier préoccupation et concurrence
- aide de l'etat grace : au contrat aidé pour embauche (souci sociau)
au réduction d'impot quand il y a un souci d'industri propre ( mais aussi amende si aucun respect)
- investissement dans la recherche et l'inovation pour : faire des produits propre donc gain d'un nouveau segment (exemple de la nouvelle voiture renault)
creation d'emploi dans le domaine de l'innovation
La partie 1
J'ai pas trop reussi je pense .
-evolution à partir de 2003 : balance négative du à l'importation importante de bien causé par l'augmentation du prix de petrole et l'investissement
- pour analyser l'évolution j'ai fait trois phases : 1980/1991 balance stagnant et negative
1991/2003 augmentation et balance positive
2003/2005 recession et en 2005 balance inférieur à 1980
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
pkoi x gagne il le disait pas ?
cutler95 link=topic=55806.msg592447#msg592447 date=1179246203 a dit:Prud homme : defendeur Y
demandeur X
X gagne
Appel : appelant y
Intimé x
X gagne
pkoi x gagne il le disait pas ???
Cassation : demandeur : y
défendeur : x
X gagne
pkoi x gagne il le disait pas ?
JOLIECAT52
New Member
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
selon la méthode :
La juridiction est la cour de cassation.
Les 2 parties sont M.X et la société Y.
M.X, employé par la société Y, reproche à cette dernière d'avoir mis fin à sa période d'essai lee 3 octobre alors qu'il n' a jamais été question de période d'essai. M.X assigne la société Y devant le tribunal des prud'hommes.
Le tribunal statue en faveur de M.X.
La société Y interjette appel du jugement devant la cour d'appel.
La cour d'appel rend un arret confirmatif.
La société Y se pourvoit en cassation.
La cour de cassation rejette le pourvoi.
(ensuite il faut mettre la problématique, les arguments des parties etla décision finale mais tout ça était écrit)
selon la méthode :
La juridiction est la cour de cassation.
Les 2 parties sont M.X et la société Y.
M.X, employé par la société Y, reproche à cette dernière d'avoir mis fin à sa période d'essai lee 3 octobre alors qu'il n' a jamais été question de période d'essai. M.X assigne la société Y devant le tribunal des prud'hommes.
Le tribunal statue en faveur de M.X.
La société Y interjette appel du jugement devant la cour d'appel.
La cour d'appel rend un arret confirmatif.
La société Y se pourvoit en cassation.
La cour de cassation rejette le pourvoi.
(ensuite il faut mettre la problématique, les arguments des parties etla décision finale mais tout ça était écrit)
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
donc c'est bien ce que j'ai dit
cutler95 link=topic=55806.msg592447#msg592447 date=1179246203 a dit:Prud homme : defendeur Y
demandeur X
X gagne
Appel : appelant y
Intimé x
X gagne
Cassation : demandeur : y
défendeur : x
X gagne
donc c'est bien ce que j'ai dit
Economie: L'entreprise peut elle concilier ssa responsibilité sociale et ...
Je suis dég, j'ai remarqué que j'avais oublié la cour d'appel dans mon arrêt, je sais pas pourquoi, mais je l'ai zappée...
Bon, en même temps c'est pas grand chose, c'est surtout pour la procédure antérieure, parce que j'ai quand même repris les idées, j'espère juste que je ne perdrais pas beaucoup de points...
Sinon "concilier responsabilité sociale et avantage concurrentiel", je crois que j'ai tourné en rond, chui pas très satisfaite. J'espère juste avoir la moyenne
Je suis dég, j'ai remarqué que j'avais oublié la cour d'appel dans mon arrêt, je sais pas pourquoi, mais je l'ai zappée...
Bon, en même temps c'est pas grand chose, c'est surtout pour la procédure antérieure, parce que j'ai quand même repris les idées, j'espère juste que je ne perdrais pas beaucoup de points...
Sinon "concilier responsabilité sociale et avantage concurrentiel", je crois que j'ai tourné en rond, chui pas très satisfaite. J'espère juste avoir la moyenne