??? EX-1 ???

[TroSkäR]

Salut à tous ! :arrow2:

Qu'est-ce que l'EX-1 ??

d'après mon analyse il semblerait que celui-ci s'apparente au troisieme volet du DAU..

 

[Dawk]

Nope c'est effectivement un DAU, mais concernant l'Export :

EX: EXport (bon ca va encore)
1 : Exportation définitive je crois, mais j'demande confirm'

 

[sarah75]

Nope c'est effectivement un DAU, mais concernant l'Export :

EX: EXport (bon ca va encore)
1 : Exportation définitive je crois, mais j'demande confirm'

je confirme... :chessy:

 

[clems72]

L EX1 on le voit en 1ere annee ?? ou 2nd?? jai du faire limpasse dessus si cest en 1er annee :wacko:

 

[AznsteFF]

euh le EX1 CEST PAS UN DAU ! JAMAIS DE LA VIE !!!

c'est un code de DAU, dont le régime douanier est l'exportation en simple sortie, soit export definitive !

 

[Dawk]

Dans le langage courant l'EX1 est un DAU, les intervenants du CI (transitaires, commissionnaires en douanes etc.) utilisent rarement l'expression DAU

 

[Francky-adsav]

On va pas faire une guerre EX1 DAU.
Les cours sur la douane logiquement c'est en deuxieme année si tu fais tous tes stages en premiere année.
Un DAU c'est pas que pour l'export c'est pour l'import aussi. C'est le document que tu completes ensuite a toi de mettre si c'est une importation ou exportation

 

[clems72]

Merci beaucoup !!

 

[cinday91]

EX 1 = exportation definitive a destination d'un pays tiers de l'union europeenne

 

[Lady G.]

Est-ce que vous savez ce qu'est un T2LF après com? :blush:

 

[Francky-adsav]

le T2 c'est pas le document douanier quand tu passes par un pays de l'AELE? apres LF c'est peut etre pour Luxembourg-France.

 

[sarah75]

le T2 c'est pas le document douanier quand tu passes par un pays de l'AELE? apres LF c'est peut etre pour Luxembourg-France.

nan ça c'est le t1 pour l'aele (question posée par le jury)

 

[Francky-adsav]

Alors T2 c'est pour une expedition intra communautaire sans passer par un pays de l'AELE

 

[sarah75]

t1 c'est le transit externe (moi j'ai dit interne comme une c****) alors que je connaissais la réponse :cry:

 

[Lady G.]

Pour ceux que ça pourrait intéresser, j'ai trouvé un truc sur le T2LF sur le net, je vous met ce qui s'y dit :

Un T2LF est utilisé pour justifier du caractère communautaire dans le cadre d'un échange portant sur des marchandises expédiées d'une partie du territoire douanier de la Communauté où la directive 77/388/CEE du Conseil (directive TVA) est d'application vers une autre partie du territoire douanier où cette directive n'est pas d'application, et vice-versa, ainsi que dans les échanges entre deux parties du territoire douanier où cette directive n'est pas d'application. Le document T2LF est constitué par l'exemplaire numéro 4 du DAU, le cas échéant les intercalaire T2LF bis ou les listes de chargement. Les modalités d'utilisation sont fixées par les articles 315 et 316 des DAC. Les rubriques à servir sont indiquées sous la forme d'une note importante figurant sur le document lui-même.

Source : http://www.douane.gouv.fr/data/dab/pdf/01-139p1-1.pdf