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grille d'analyse de contrat
- Auteur de la discussion diams57
- Date de début
bonjour
1) de quel contrat s'agit il ?
2) Qui sont les parties au contrat?
3) Quel est l'objet du contrat pour chaque partie?
4) Quel sont les obligations des parties
5) Quels sont les caractères juridiques du contrat ?
est il unilatéral ou bilatéral? a titre onéreux ou gratuit......
6) Les parties ont elles prévu des garanties
7) Des sanctions particulières sont elles envisagées en cas d'inexécution des obligations ?
8) Quand s'achève le contrat ?
voila
max
1) de quel contrat s'agit il ?
2) Qui sont les parties au contrat?
3) Quel est l'objet du contrat pour chaque partie?
4) Quel sont les obligations des parties
5) Quels sont les caractères juridiques du contrat ?
est il unilatéral ou bilatéral? a titre onéreux ou gratuit......
6) Les parties ont elles prévu des garanties
7) Des sanctions particulières sont elles envisagées en cas d'inexécution des obligations ?
8) Quand s'achève le contrat ?
voila
max