Help fiche d'arrêt !!

[joycing]

Salut à tous,


Le BTS approche et j'ai encore beaucoup de mal à réaliser une fiche d'arrêt!

Pouvez-vous m'aider à la réaliser et à me donner les points clés qui permettent de réaliser au mieux cette fiche d'arrêt?

1. IDENTIFICATION DE LA DECISION

OK, je sais faire.


2. IDENTIFICATION DES PARTIES

Devant la cour de cassation, comment trouver le demandeur/défendeur ?

3. LES FAITS

Résumé en gros du 1er paragraphe ?

4. LA PROCEDURE

1er degré: demandeur/défendeur
2eme degré: appelant/intimé

Comment trouver ces 2 parties? Et comment savoir qui a gagné devant les juridictions?

5. MOYENS DES PARTIES

Défense de chaque partie?

6. PROBLEME DE DROIT

Comment le trouver?

7. SOLUTION ET MOTIVATIONS

Il faut mettre quoi ?


Merci a tous!!!!

 

[loulou.et.cie]

il y a déjà un sujet d'ouvert pour l'analyse d'arrêt

ici

http://www.cultureco.com/chat-bts/index.php/topic,105793.0.html

bon courage :wink2:

 

[joycing]

Il y a la méthode mais pas les astuces pour trouver les différentes parties!!!

 

[SosoFifri]

Pour ta partie 2, tu as généralement dans ton énoncé du genre : Mme X a porté plainte contre Mr Y pour harcèlement au bureau. (c'est un exemple).
Tu as tes deux parties : Mme X et Mr Y.


3 - "Résumé en gros du 1er paragraphe ?" : En gros tu reprends ce qui a été dit dans l'explication. Dans mon exemple précédent, ce serait le harcèlement qui serait mis en avant.

4 - Si rien n'est indiqué concernant la procédure antérieure, surtout N'INVENTE PAS, ou ne fait pas de supposition. Ça t'amènera à rien du tout et ça risquerai même à avoir des points en moins. Si c'est tout de suite à la cour de cassation et que tu n'as aucune info sur ce qui s'est passé avant, tu dis que la procédure utilisée c'est la cour de cassation et pour cette procédure tu rappels qui est le demandeur et qui est le défendeur.

5 - J'appellerai plus "la prétention des parties" : quels sont les arguments invoqués par chacune des parties pour défendre sa position.

6 - Le problème de droit.... tu te poses la question de quelle est la question de droit soulevée par le litige ? Quelle est la règle de droit sur laquelle se base les juges pour rendre leur décision ?

7 - Tu donne la décision prise par le juge, les motivations pour justifier cette décision.


J'espère t'avoir aidé ! :dacc:
Bon courage