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help valeur statistique
- Auteur de la discussion iCy
- Date de début
j'ai trouvé ca sur le site interdouane
La valeur statistique
Il s'agit de la valeur franco frontière française, constituée de la valeur en douane, majorée des frais de transport et des frais annexes au transport jusqu'à l'entrée sur le sol français.
et sur un autre site ils précisent
La valeur statistique est:
- à l'exportation, la valeur des marchandises au lieu et au moment où elles quittent le territoire statistique de l'État membre d'exportation,
- à l'importation, la valeur des marchandises au lieu et au moment où elles sont entrées dans le territoire statistique de l'État membre d'importation.
Donc il va falloir calculer le transport en fonction du trajet parcouru ?????? coeff aéroport ou post acheminement à deduir ?
mais au final je ne vois pas de différence avec la valeur douaniere ?
La valeur statistique
Il s'agit de la valeur franco frontière française, constituée de la valeur en douane, majorée des frais de transport et des frais annexes au transport jusqu'à l'entrée sur le sol français.
et sur un autre site ils précisent
La valeur statistique est:
- à l'exportation, la valeur des marchandises au lieu et au moment où elles quittent le territoire statistique de l'État membre d'exportation,
- à l'importation, la valeur des marchandises au lieu et au moment où elles sont entrées dans le territoire statistique de l'État membre d'importation.
Donc il va falloir calculer le transport en fonction du trajet parcouru ?????? coeff aéroport ou post acheminement à deduir ?
mais au final je ne vois pas de différence avec la valeur douaniere ?
iCy, la valeur douaniere est la valeur à l'entrée du territoire COMMUNAUTAIRE !
Exemple : Si tes marchandisent arrivent des pays de l'Est genre Chine, inutile de te dire que la première frontière que tes marchandisent rencontreront sera celle de l'U.E et non celle de la France
Par contre, si tes marchandisent arrivent des USA ou du Mexique, elles vont prendre l'avion ou le bateau et arriveront sur la cote ouest Française. Dans ce cas, la frontière U.E et la frontière française sont "SUPERPOSEES" !
Conclusion, dans le 1er cas, la valeur en douane et la valeur stat sera différente car il y a du chemin à parcourir (et donc un coût de transport) entre frontiere européenne et frontiere française
Exemple : Si tes marchandisent arrivent des pays de l'Est genre Chine, inutile de te dire que la première frontière que tes marchandisent rencontreront sera celle de l'U.E et non celle de la France
Par contre, si tes marchandisent arrivent des USA ou du Mexique, elles vont prendre l'avion ou le bateau et arriveront sur la cote ouest Française. Dans ce cas, la frontière U.E et la frontière française sont "SUPERPOSEES" !
Conclusion, dans le 1er cas, la valeur en douane et la valeur stat sera différente car il y a du chemin à parcourir (et donc un coût de transport) entre frontiere européenne et frontiere française
mmmhhhh honnetement je ne sais pas mais :
1- Ca pourrait paraitre cohérent de dire qu'on parle de valeur douaniere pour les autres unions aussi
2- Mais de toute facon il est toujours question de l'Union Européenne donc la question ne se pose pas
T'inquiete pas, en general les cotations c'est toujours un pays tiers + un membre de l'U.E
A part ca, compris ?
1- Ca pourrait paraitre cohérent de dire qu'on parle de valeur douaniere pour les autres unions aussi
2- Mais de toute facon il est toujours question de l'Union Européenne donc la question ne se pose pas
T'inquiete pas, en general les cotations c'est toujours un pays tiers + un membre de l'U.E
A part ca, compris ?
cf étude de cas Rexor!!! c'est une valeur statistique entre France et Espagne donc un transport au sein meme de l'UE!!!
dans ce cas il faut prendre la valeur fiscal (facture) sans le transport et rajouter le transport partie France: dans Rexor la partie France représente 80% du trajet donc :
valeur fiscal + (montant du transport x 80%) = valeur statistique
si ca peut aider... :happy:
dans ce cas il faut prendre la valeur fiscal (facture) sans le transport et rajouter le transport partie France: dans Rexor la partie France représente 80% du trajet donc :
valeur fiscal + (montant du transport x 80%) = valeur statistique
si ca peut aider... :happy: