Imposable sur tva? Plus value ou rien?

[lurette]

Bonsoir, alors voila je bute un peu sur un exercice et j'aurai aimé bénéficier de vos lumières

Une agence immo a vendu une maison pr le compte de M X
Mr X avait fait construire une maison par un promoteur: c'était sa résidence principale.
Prix de vente 190 000Euros (frais d'agence inclus et a la charge de l'acheteur)
Honoraires de transaction vente de l'agence immo sont de 10% du prix net vendeur.
Mr X a payé 580¤ de TVA sur émoluments de notaire et 25 000¤ de TVA au promoteur.
Maison achevée le 15.03.2001

En mai, M. X fait installé une cheminée pour 11 000¤ ttc

Question: quel est le montant que le vendeur M Francis va toucher si la vente se fait après le 15.03.06.

Donc j'aimerais savoir sur quoi il serra imposable, surtotu que je pense qu'il sera exonéré de TVA puisque sa maison a + de 5 ans après le 15.03.06

 

[lurette]

personne ne pourrait me répondre?? :cry:

 

[gastonmontagne]

en tout cas, il n'y a pas de plus-value (la plus value ne s'applique pas pour les résidences principales).

Après le reste, on l'a pas encore fait (à un mois et demi de l'exam), ce qui veut dire plus que 10 jours de cours, ça laisse quelques doutes. Pour en revenir au sujet, quelqu'un connait le fonctionnement des frais de notaire réduit ?

 

[lurette]

PERSOnne pour m'aider sur ca??? c'est pas de la gestion immobilière alors???

 

[topaziane]

nan c'est de la fiscalité :zarbi:

 

[KillerAde]

Si c'est sa résidence principale, il n'est pas imposé du tout.

Si c'était une résidence secondaire, c'était 26% de la plus value (hors frais de notaire).

 

[lurette]

nan c'est de la fiscalité  :zarbi:

Pourtant toi qui semble tout aimer et etre calé dans tout tu n'aimes pas ça ??
Tu n'es pas tombé la dessus au bts??
Et meme à l'ich, il y en a beaucoup non?
Comment puis-je devenir forte en fiscalité??? Je comprend rien sur ces calculs.

Finalement, j'ai vu avec d'autres personnes qui avaient le devoir et qui m'ont dit de juste enlever les frais d'agence et que M X ne sera pas imposable sur koi que ce soit

 

[topaziane]

Pourtant toi qui semble tout aimer et etre calé dans tout tu n'aimes pas ça ??
Tu n'es pas tombé la dessus au bts??
Et meme à l'ich, il y en a beaucoup non?
Comment puis-je devenir forte en fiscalité??? Je comprend rien sur ces calculs.

Finalement, j'ai vu avec d'autres personnes qui avaient le devoir et qui m'ont dit de juste enlever les frais d'agence et que M X ne sera pas imposable sur koi que ce soit

:laugh: oui mais mon BTS ça remonte à 3 ans et la fisca je n'en fais plus, donc sans pratique, je ne peux vraiment aider :wink2:

 

[lurette]

:laugh: oui mais mon BTS ça remonte à 3 ans et la fisca je n'en fais plus, donc sans pratique, je ne peux vraiment aider :wink2:

ah ok je pensais que tu étais toujours à l'ich, ok

 

[Jere3010]

Si je ne me trompe pas, vu que la vente a lieu plus de 5 ans après l'achèvement, pas d'imposition à la TVA immobilière mais application des droits d'enregistrement.

 

[eva_17000]

pas de TVA car achevé depuis 5ans, et pas de plus value car c'est sa résidence principale.