Impot sur les sociétés

[thepowerofthree38]

Bonsoir,

j'ai un exercice sur l'IS et je coince.

Pouvez vous m'aider s'il vous plait... Ce serait sympa

On me demande de calculer dû par l'entreprise au titre de l'année N

Voila des infos :
- Résultat comptable N net (après inventaire) : 101 254€
Ce résultat comprend : des plus values nettes a court terme de 3 680€
des plus values nettes a long terme taxées à 15% 8 254€
des dotations aux amortissements excédentairessur un véhicule de tourisme pour 990€
- Les résultats fiscaux des années antérieures on été de : N-1 --> 87 562€
N-2 --> 12 702€
- Les résultats comptables et fiscaux ne sont connus que fin mars chaque année
- le taux de l'IS est de 33 1/3%

Je sais pas ce que je dois garder, enlever et par où commencer. Merci pour votre aide

@+

 

[gluss]

La PVNCT est un produit imposable au taux normal (33,1/3 %), donc il n'y a aucune rectification extra-comptable à faire.
Par contre, la PVNLT est imposable ici à 15%, donc étant incluse dans le résultat comptable, elle doit être déduite extra-comptablement, pour être imposée à 15%.
Les dotations aux amortissements excédentaires sur un vehicule de tourisme de 990 €, correspond à la fraction non déductible de l'amortissement sur ce véhicule, donc elles doivent être réintégrées extra-comptablement.

 

[souzan]

Pouvez vous m'aider s'il vous plait... Ce serait sympa

On me demande de calculer dû par l'entreprise au titre de l'année N

Voila des infos :
- Résultat comptable N net (après inventaire) : 101 254€
Ce résultat comprend  :  des plus values nettes a court terme de 3 680€
                                  des plus values nettes a long terme taxées à 15%   8 254€
                                  des dotations aux amortissements excédentairessur un véhicule de tourisme pour 990€
- Les résultats fiscaux des années antérieures on été de : N-1 --> 87 562€
                                                                              N-2 --> 12 702€
- Les résultats comptables et fiscaux ne sont connus que fin mars chaque année
- le taux de l'IS est de 33 1/3%

Je sais pas ce que je dois garder, enlever et par où commencer. Merci pour votre aide

Bonjour,


Moi aussi je suis en train de faire ce devoir on m'a aussi beaucoup aidé :

avant tout tu dois chercher le montant de l'IS de l'année N :

il suffit de poser une petite équation pour trouver le montant d'IS => soit X le résultat fiscal
X * (1-1/3) = 101 254 => X = 151 881 donc 151 881 / 3 = 50 627 d'IS pour l'année N.

la dotation exédentaire doit etre réintégrée (elle n'est pas déductible),
la PV nette court terme est maintenue dans le résultat au taux de droit commun (donc rien à faire),
la PV nette long terme doit etre déduite pour etre imposée au taux réduit.

Voila j'espère t'avoir aidé n'hésite pas surtout !

 

[gluss]

Excuse moi, Souzan, mais je ne suis pas d'accord avec ce que tu as fait.

D'après moi, il faut déduire et réintégrer du résultat comptable N, pour trouver l'IS en N, c'est à dire :
101 254 - 8 254 + 990 = 93 990 (résultat fiscal en N à 33,1/3%)
Donc IS en N = (93 990 x 33,1/3%) + (8 254 x 15%) = 31 330 + 1 238,10 = 32 568,10 arrondi à 32 568.
Voila comme j'aurai fait, y a t'il des personnes pour confirmer ?

 

[schumiman]

Excuse moi, Souzan, mais je ne suis pas d'accord avec ce que tu as fait.

D'après moi, il faut déduire et réintégrer du résultat comptable N, pour trouver l'IS en N, c'est à dire :
101 254 - 8 254 + 990 = 93 990 (résultat fiscal en N à 33,1/3%)
Donc IS en N = (93 990 x 33,1/3%) + (8 254 x 15%) = 31 330 + 1 238,10 = 32 568,10 arrondi à 32 568.
Voila comme j'aurai fait, y a t'il des personnes pour confirmer ?

Pareil.

 

[gluss]

Merci d'avoir répondu Schumiman.

 

[schumiman]

De rien Gluss, mais si je me trompe pas, tu es en CG ?

 

[gluss]

Oui, en BTS CGO dont j'ai passé l'écrit en 2007 et il me reste à passer l'oral pour le valider.

 

[schumiman]

Je me suis donc pas trompé. En fait, je te demandais car je suis en AG et on a à priori les mêmes devoirs.

 

[gluss]

Je me suis donc pas trompé. En fait, je te demandais car je suis en AG et on a à priori les mêmes devoirs.

Je regrette mais ce n'est pas mon devoir, je répondais seulement à Souzan et à thepowerfthree38.

 

[schumiman]

Ah ok, tant mieux dans un sens lol.

 

[souzan]

Bonjour,

Je suis vraiment désolé de vous avoir induit en erreur, la personne qui m'a expliqué est un diplomé de DESCF mais je pense que vos raisonnement sont bien meilleurs.

Merci aussi car je vais corrigé mon devoir je ne l'avait pas encore rendu , car il me manquait une parti que je n'arrivais pas à faire donc pour ceux qui ont fait le devoir votre aide et la bienvenue ! :wink2: