info sur le DAU

[sarrrah]

salut !

je voudrais avoir qq infos sur le DAU

- apparemment il est utilisable que dans l'Europe mais donc si on exporte en Asie on a pas besoin de DAU ?

- on a a besoin autant à l'import qu'a l'export ?

- peut on nous demander dans une etude de cas de remplir un DAU tous comme on remplit une proforma ou une demande d'ouverture ??

- la valeur statistique c'est la meme chose que la valeur en douane cad la valeur CIF ?

- BAE (bon a enlever) c'est quoi exactement ?

merci

sarah

sarah

 

[YoRuN]

- apparemment il est utilisable que dans l'Europe mais donc si on exporte en Asie on a pas besoin de DAU ?

Hello !

Un DAU est nécessaire pour tous les pays, même si il n'a pas la même appelation. Dans chaque pays, un document est émis lorsqu'une marchandise est exportée ou importée. Donc effectivemment, tu n'auras pas de T2LF à l'export en Russie, mais tu auras un document douanier.

on a a besoin autant à l'import qu'a l'export ?

Je limite ma réponse au cadre européen. Tu as nécessairemment ce document à l'export car il permet aux douanes d'établir les statistiques nécessaires au calcul de la balance commerciale d'un pays. A l'import, tu en as besoin pour savoir d'où vient ta marchandise, quelle est sa nomenclature, si elle est soumise à un contigentement, etc...

peut on nous demander dans une etude de cas de remplir un DAU tous comme on remplit une proforma ou une demande d'ouverture ??

Oui on peut nous le demander, mais comme pour les proforma il y a fort à parier que nous ne disposerons pas de toutes les informations : bureau de douane où il a été établi, nomenclature, CANA et CACO, etc...

la valeur statistique c'est la meme chose que la valeur en douane cad la valeur CIF ?

Oui

BAE (bon a enlever) c'est quoi exactement ?

Lorsque ta marchandise arrive, elle peut soit sortir en BAE, soit sortir en circuit après la saisie du DAU import dans le SOFI. C'est à dire que compte tenu de la valeur, de la nomenclature, du pays d'origine, le SOFI va soit te laisser retirer ta marchandise sans problème (il y aura alors un BAE sur ton DAU signifiant que ta marchandise est bonne à enlever et qu'elle ne nécessite aucun contrôle) soit va t'imposer un controle. En fonction du circuit que tu auras (circuit 1/2, circuit 2/3) la douane pourra exiger un contrôle documentaire et/ou un controle de la marchandise avant que tu puisses la retirer.

Voilà, c'est tout

 

[sarrrah]

En clair ..

on a besoin du DAU pour toute imporation vers l'Europe et pour toutes exportations de L'europe vers un autre pays .. donc on a tous le temps besoin du DAU sauf pour des echanges entre pays ne fesant pas partie de l'UE .. exact ?

C'est quoi un T2LF ?

Merci pour le BAE j'ai demandé plusierus fois j'ai jamais compris alors que c'est super simple !! merci encore

sarah

 

[YoRuN]

on a besoin du DAU pour toute imporation vers l'Europe et pour toutes exportations de L'europe vers un autre pays .. donc on a tous le temps besoin du DAU sauf pour des echanges entre pays ne fesant pas partie de l'UE .. exact ?

Exactement, à moins que quelqu'un ayant vécu à l'étranger et ayant fait du commerce avec l'étranger puisse te prouver le contraire ;-) En fait, plus clairement, le DAU est nécessaire à l'import pour l'UE et à l'export quel que soit le pays de destination

C'est quoi un T2LF ?

Le T2L est un DAU export attestant de l'origine communautaire de la marchandise. Et le F précise que ça vient de France.

Voilà :wink:

 

[marmottelavraie]

auniveau des relations intra-communautaires, si je ne me trompe pas on peut utiliser une deb (déclaration d'échanges de bien)

 

[YoRuN]

auniveau des relations intra-communautaires, si je ne me trompe pas on peut utiliser une deb (déclaration d'échanges de bien)

Yes tout à fait, mais ça doit tout de même être soumis à certaines règlementations dans la mesure où sur mon île on a toujours besoin d'un DAU standart...